Citoyenneté - Sites de vote - Grand Poitiers Données de référence Grand Poitiers Open Data Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 3K81300Les bureaux de vote sont répartis en fonction des sites de vote vers lesquels les électeurs se déplacent pour voter. Le redécoupage des périmètres des bureaux de vote respecte scrupuleusement à la fo…
Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K1K00Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins actuels et futurs en eau pot…
Zones à Faibles Emissions CUGR ZFE CUGRCommunauté Urbaine du Grand Reims Mis à jour le 31 mai 2023Métadonnées :Bon (100 %) 4K38K00Depuis le 1er septembre 2021, Reims dispose d’une Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFEm), c’est-à-dire d’un périmètre au sein duquel la circulation des véhicules les plus polluants sera progressive…
Périmètre des Codes Postaux sur Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Périmètre/délimitation et caractéristiques des codes postaux de Mulhouse (68100 et 68200)
Périmètres de Protection éloignées (PPE) Cart'eaux - Atlas Santé - Accès Restreint DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 26 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K21600Couche correspondant au zonage établi autour des captages utilisés pour la production d'eau potable et déclaré d'utilité publique. Le périmètre de protection éloignéé (PPE) dont les terrains sont à a…
Périmètres PAC risques technologiques Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4023400Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le Haut-Rhin. Périmètres où des scénarios de phénomènes dangereux ont été identifiés dans les études de da…
Périmètres des bureaux de vote depuis 2024 sur Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 12 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K69900Périmètre et caractéristiques des bureaux de vote à Mulhouse depuis 2024
Périmètre de m2A depuis le 1er janvier 2017 Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 27 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Emprise du territoire de Mulhouse Alsace Agglomération depuis le 1er janvier 2017 Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenh…
Périmètres des bureaux de vote de 2015 à 2023 sur Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K56100Périmètre et caractéristiques des bureaux de vote à Mulhouse de 2015 à 2023
PPRi de Vitry-le-François – secteur Saulx – périmètre du PPRi DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38500Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 06 novembre 2015…
PPRi de Châlons-en-Champagne – secteur de la CAC – périmètre du PPRi DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31500Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 01 juillet 2011,…
PPRi de Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise – périmètre du PPRi DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 90032400Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 27 avril 2018, v…
PPRi de Châlons-en-Champagne – secteur Amont CAC – périmètre du PPRi DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 89533300Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 01 juillet 2011,…
PPRi de Vitry-le-François – secteur Marne – périmètre du PPRi DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 88534700Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 01 décembre 2016…
PPRi de Châlons-en-Champagne – secteur Aval CAC – périmètre du PPRi DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 77425900Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 01 juillet 2011,…
périmètre du parc naturel régional du Vercors PNRVParc Naturel Régional du Vercors Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 1K15600limites du parc naturel régional du Vercors, suite au Décret n° 2025-284 du 26 mars 2025 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Vercors (région Auvergne-Rhône-Alpes). limit…
Périmètre du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 14 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50329500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation de l'élaboration du plan de prévention des risques glissements de terrain. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'u…
Périmètre du PPRN de la Zorn Landgraben Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 28 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 37917000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètres du Parc & Géoparc Normandie-Maine périmètres-PNRNMParc & Géoparc Normandie-Maine Mis à jour le 16 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 1K47710Le Parc naturel régional Normandie-Maine a été créé en 1975. Son classement a été renouvelé en 1996, 2008 et 2024. Une candidature au label Géoparc mondial Unesco a été déposée en 2019, et a abouti a…
PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne sur la commune de St-Jean-d'Angély en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K32800Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Jean-d'Angély et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de donn…
