Programme Territoires d'industrie Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 26K12K70Présentation Territoires d'industrie vise à apporter, dans et par les territoires, des réponses concrètes aux enjeux de soutien à l’industrie : développement des compétences dans le bassin d’emploi,…
Programme Petites villes de demain PVDAgence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 54K43K1110Présentation Petites villes de demain vise à améliorer les conditions de vie des habitants des petites communes et des territoires alentour, en accompagnant les collectivités dans des trajectoires d…
Politiques prioritaires du Gouvernement 2022 beta.gouv.fr Mis à jour le 19 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 9K75110Lors du séminaire du 31 août 2022, a été arrêtée la liste des politiques prioritaires du Gouvernement qui répondent au cap fixé par le Président de la République et aux quatre grandes batailles à men…
Programme Action cœur de ville ACVAgence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 115K28K63Présentation Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement …
Contrat de relance et de transition écologique CRTEAgence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 22K5K22Présentation Pour accélérer la relance et accompagner les transitions écologique, démographique, numérique, économique dans les territoires, le Gouvernement a proposé aux collectivités territoriales…
Dispositif Pass numériques Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 13 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 5K1K01Présentation Ce dispositif, qui se matérialise par des carnets de plusieurs chèques, donne aux bénéficiaires le droit d’accéder – dans des lieux préalablement qualifiés – à des services d’accompagne…
Le budget de l'État en 2020 (résultats et gestion) Cour des comptes Mis à jour le 1 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K70200La Cour des comptes rend public son rapport sur le budget de l’État en 2020, accompagné de 65 analyses de l’exécution budgétaire. L’année 2020 a été marquée par la crise sanitaire et les intervention…
Les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K64400La Cour des comptes rend public, le 13 juin 2016, un rapport sur les politiques de lutte contre les consommations nocives d’alcool. La consommation d’alcool est un sujet sensible en France, car l’alc…
Programme Cités Éducatives Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7K2K10Présentation Le programme a pour objectif de mobiliser et de structurer tous les acteurs de la communauté éducative (État, collectivités locales, parents, associations, intervenants du périscolaire,…
Programme Avenir montagnes ingénierie Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 6K5K20Présentation Accompagner en ingénierie les territoires de montagne vers une stratégie de développement touristique adaptée aux enjeux des transitions écologiques et de la diversification touristique…
Appel à manifestation d'intérêt Avenir montagnes mobilités Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5K5K30Présentation Le premier ministre a présenté le 27 mai 2021 le Plan avenir montagnes visant à soutenir et développer le tourisme durable en montagne. L’État accompagnera en ingénierie l'expérimentati…
Programme Cités de l'emploi Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5K2K20Présentation Le programme a pour objectif de renforcer l’accès à l’emploi et à la formation professionnelle des habitants des QPV, en facilitant, d’une part le recours au droit commun et, d’autre pa…
Jeux de données des rapports annuels de l'observatoire loi Sapin Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 29 sept. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K14500L'observatoire loi Sapin assure le suivi et analyse les procédures de délégation des services publics d'eau potable et d'assainissement de 1998 à 2023 chaque année une synthèse présente les principau…
Convention de subventions attribuées par le Conseil départemental de la Mayenne, depuis 2017 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 17 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K3K00Suite au décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à dispositi…
Saisines du médiateur du Conseil départemental de la Mayenne depuis 2016 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 30 juil. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K1K00Ce jeu de données contient l'historique des saisines adressées au médiateur depuis 2016, qu'elles relèvent de son champ de compétences ou non. Le médiateur intervient dans le cadre du Code général d…
Les subventions attribuées depuis 2014 Région Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K3K00Ce jeu de données contient les subventions attribuées depuis 2014 par la Région Bretagne. Il est conforme au socle commun des données locales (https\://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions/latest.htm…
Part des collectivités engagées dans un Agenda 21 reconnu Ressourcerie datalocale Mis à jour le 29 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K12K00Part des collectivités engagées dans un Agenda 21 reconnu.
Part des collectivités engagées dans un Agenda 21 reconnu Ressourcerie datalocale Mis à jour le 3 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K39900Part des collectivités engagées dans un Agenda 21 reconnu.
Part des collectivités engagées dans un Agenda 21 reconnu Ressourcerie datalocale Mis à jour le 2 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K1K00Part des collectivités engagées dans un Agenda 21 reconnu.
Part des collectivités engagées dans un Agenda 21 reconnu Conseil Départemental de la Gironde Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K46500Part des collectivités engagées dans un Agenda 21 reconnu.
