Taxe sur la valeur ajoutée : les déclarations nationales Ministères économiques et financiers Mis à jour le 18 déc. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 5K7K03Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur la valeur ajoutée (n° 3310) en nombre de cases remplies et en montant déclaré dans chaque case.
Aires et produits AOC/AOP et IGP Institut national de l'origine et de la qualité Mis à jour le 9 oct. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 17K3K35Ce fichier liste les aires géographiques des appellations d'origine contrôlée (AOC)/protégée (AOP) et des indications géographiques protégées (IGP) et, pour chaque aire géographique, les produits qui…
Atlas fiscal Ministères économiques et financiers Mis à jour le 14 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K41402À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l'annuaire statistique.
Délimitations maritimes Shom Mis à jour le 10 janv. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 5K3K00Le produit « Délimitations maritimes » regroupe l’ensemble des éléments servant à la définition des espaces maritimes sous souveraineté ou juridiction de la France dans le monde. Ces espaces sont déf…
Références Altimétriques Maritimes Shom Mis à jour le 6 juin 2024Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Conformément au décret n°2019-165 du 5 mars 2019, le Shom entretient et diffuse les informations relatives aux cotes des « zéros hydrographiques », dans les systèmes de référence altimétriques légaux…
Limite terre-mer Shom Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K3K00La Limite terre-mer correspond à la laisse des plus hautes mers astronomiques (PHMA) dans le cas d’une marée de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large e…
Trait de côte Histolitt Shom Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4K2K00Le trait de côte correspond à la laisse des plus hautes mers dans le cas d’une marée astronomique de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large, pas de dépr…
Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction Shom Mis à jour le 13 janv. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 4K3K00Le produit « Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction » contient les emprises surfaciques des espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction de la France dans le monde. Il s’agit d’o…
Epaves et obstructions répertoriées par le Shom Shom Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K63200Le produit « Épaves et obstructions » contient une description des épaves et obstructions sur la zone économique exclusive française (ZEE) sous forme d’objets ponctuels 2D. Les objets du produit « Ép…
Les types de marée dans le monde Shom Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K64800Ce produit présente la répartition mondiale des types de marée. Il existe quatre types de marée, classés selon le nombre et la hauteur des pleines et basses mers de chaque jour : la marée semi-diurne…
MNT Bathymétrique de façade de La Réunion (Projet Homonim) Shom Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Le MNT bathymétrique de façade de La Réunion à une résolution de 0.001° (\~ 111 m) a été réalisé dans le cadre du projet HOMONIM. Il couvre intégralement l'île de La Réunion et s'étend vers le large …
MNT Bathymétrique de façade Atlantique (Projet Homonim) Shom Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Le MNT bathymétrique de façade Atlantique à une résolution de 0.001° (\~ 111 m) a été réalisé dans le cadre du projet HOMONIM. Il englobe une partie de Mer du Nord, la Manche ainsi que le Golfe de …
Zones de marées - France métropolitaine Shom Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K52600Ce produit contient, sous forme de fichier shapefile, les limites des zones de marée pour les côtes de France de la Manche, de l'Atlantique et de la Méditerranée. Les caractéristiques des zones de ma…
Informations portuaires Shom Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K68000Le produit « Informations portuaires » contient 13 classes d’objets, les acronymes utilisés sont ceux de la norme S-57 de l’OHI – Organisation hydrographique internationale – (https\://iho.int/) : P…
Balisage maritime (aides à la navigation) Shom Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K98500Le produit « Balisage maritime » contient une description des amers et des balises, fixes ou flottants, recensés dans la zone économique exclusive française (ZEE) de métropole et d’outre-mer. Version…
Courants de marée 3D - MANCHE Shom Mis à jour le 17 oct. 2012Métadonnées :Bon (78 %) 3K42500Ce produit contient, sous forme de fichiers shapefile et geotiff, les données numériques du Shom relatif aux courants de marée 3D sur La Manche. Ces fichiers numériques indiquent les composantes du c…
MNT topo-bathymétrique côtier du bassin d'Arcachon et ses abords (Projet HOMONIM) Shom Mis à jour le 27 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K24800Le MNT topo-bathymétrique côtier du bassin d'Arcachon et ses abords à une résolution de 0.0002° (\~ 20 m) a été réalisé dans le cadre du projet HOMONIM. Le MNT englobe le littoral d’une partie du dép…
Limites relatives aux usages de pêche Shom Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K3K00Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation / DPMA - Shom Le produit « Limites relatives aux usages de pêche » contient les limites maritimes liées aux usages de pêche et issues des réglementatio…
MNT bathymétrique de façade de la Guadeloupe et de la Martinique (Projet Homonim) Shom Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Le MNT bathymétrique de façade de la Guadeloupe et de la Martinique à une résolution de 0.001° (\~ 100 m) a été réalisé dans le cadre du projet HOMONIM. Le MNT englobe une partie des îles des petite…
Zones de recherches et secours (SAR) Shom Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K48300Couche d’information contenant les « Zones SAR (Search and Rescue) ». Cette couche contient une description des zones françaises de services de recherche et de sauvetage (SAR) ainsi que la localisati…
