Réserve parlementaire Assemblée nationale Mis à jour le 4 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 4K11K08Ce jeu rassemble les informations relatives à la répartition de la réserve parlementaire attribuée par les députés.
Subventions attribuées au titre de la réserve ministérielle Ministère de l'intérieur Mis à jour le 10 avr. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 5K4K21Le ministère de l’Intérieur assure l’exécution de l’action 01 du programme budgétaire 122, « aides exceptionnelles aux collectivités territoriales ». Ce programme comprend les subventions d’investiss…
Réserves utiles des sols du Languedoc-Roussillon Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 17 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K72110Spatialisation des réserves utiles des sols pour différentes profondeurs (100 cm, 150 cm et 200 cm) obtenue à partir des descriptions des unités typologiques de sols (UTS) de la Bdsol LR et moyennées…
Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 4 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K29400Table des périmètres des réserves naturelles régionales situées en Bourgogne-Franche-Comté. Une réserve naturelle et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP…
Cartes Numériques du réservoir Utile des sols en Languedoc-Roussillon Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 23 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K72800La production de cartes numériques du Réservoir Utile (RU) des sols en Languedoc Roussillon est le fruit d'une collaboration entre BRL et l'UMR LISAH (INRAE Montpellier) dans le cadre de la thèse CIF…
Réserves départementales de chasse et faune sauvage (60) DDT Oise Mis à jour le 19 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 77631300Réserves départementales de chasse et faune sauvage (article L. 422-27 du code de l'environnement) dans le département de l'Oise (60)
Réserve parlementaire 2013 de l'Assemblée nationale NosDonnées.fr Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K70Pour la première fois en 2014, l'Assemblée nationale publie e ligne l'intégralité des subeventions accordées aux collectivités et associations dans le cadre de la réserve parlementaire de 2013. Les t…
Réserve parlementaire 2011 attribuée aux collectivités territoriales NosDonnées.fr Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », a rendu publiques 10 374 subventions allouées en 2011 dans le cadre de la réserve parlementaire. Le montant total est de 15…
Réserve parlementaire 2011 attribuée aux collectivités territoriales NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », a rendu publiques 10 374 subventions allouées en 2011 dans le cadre de la réserve parlementaire. Le montant total est de 15…
Réserve parlementaire 2013 de l'Assemblée nationale NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Pour la première fois en 2014, l'Assemblée nationale publie e ligne l'intégralité des subeventions accordées aux collectivités et associations dans le cadre de la réserve parlementaire de 2013. Les t…
Réserve parlementaire 2012 attribuée aux collectivités territoriales NosDonnées.fr Mis à jour le 6 août 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K88500Suite aux démarches d'Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », le Ministère de l'Intérieur a finalement rendu publiques les subventions allouées dans le cadre de l…
Propriétés départementales d'Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4K2K00Liste des parcelles classées Espaces Naturels Sensibles (ENS) propriétés du Département de Loire-Atlantique. La politique Espaces naturels sensible (ENS) est une compétence confiée aux Départements …
Réserves naturelles régionales (RNR) Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K3K00Contours des réserves naturelles régionales. Les réserves naturelles régionales présentent les mêmes caractéristiques de gestion que les réserves naturelles nationales, à ceci près qu’elles sont créé…
Réserves naturelles régionales de Provence-Alpes-Côte d'Azur_2013 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 1K19200Périmètres des 6 sites naturels, classés à l'initiative du Conseil régional et constitués à partir des parcelles cadastrales communales de 2013 : \* RNR de Saint-Maurin \* RNR des Partias \* RNR de l…
Zonage de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2022-2032) Parc naturel régional des Vosges du Nord Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Zonage mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Celui ci couvre le Parc naturel régional des Vosges du no…
Aires classées liste verte UICN en région Sud Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 21 févr. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 7917700Lancée officiellement en 2014 à l’occasion du Congrès mondial des parcs, la Liste verte constitue désormais une référence mondiale pour l’ensemble de la communauté de la conservation de la nature. L’…
Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2022-2032) Parc naturel régional des Vosges du Nord Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Examen périodique validé par le Conseil international …
Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2014-2021) Parc naturel régional des Vosges du Nord Mis à jour le 15 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2014, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Ce périmètre couvre le Parc naturel régional des Vosge…
Zonage de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2014-2021) Parc naturel régional des Vosges du Nord Mis à jour le 15 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Zonage mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2014, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Celui ci couvre le Parc naturel régional des Vosges du no…
Réserves naturelles régionales de Provence-Alpes-Côte d'Azur Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 34045009 Réserves naturelles régionales : \* La Tour du Valat, \* Partias, \* Saint-Maurin, \* La Poitevine-Regarde Venir, \* L’Ilon, \* Les gorges de Daluis, \* Le Pourra-Ranquet \* Baronnies Orientales \*…
