Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023 DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 9 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 6K1K00Données communales qui recensent les arrêtés de catastrophes naturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté. Quatre types de catastrophes naturelles sont dénombrées : inondations, sécheresse, intemp…
Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 28 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K48200Mise à jour au 19 janvier 2024. Il s'agit des établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées). Les tours aéroréfrigérantes (TAR) repr…
Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K59900La table précise l'état d'avancement des périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Bourgogne-Franche-Comté. Ce fichier contient les projets. Les PAPI visent à promou…
Assemblage régional des zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence (100 ans et +) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 28 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K85600Fichier qui compile les zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence en Bourgogne-Franche-Comté en 2020. Crue de référence = la plus forte crue connue, ou la crue centen…
Plan de prévention des risques naturels - mouvements de terrain – zonages réglementaires (PPRMT) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 7 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - France métropolitaine - rapportage 2020 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 26 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 11K14K12Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation pour le territoire de France métropolitaine et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inon…
Document PPRT sur le département du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 27 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 91233000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zonage sismique dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 87027500Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 du code de l’environnement,…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - MALZEVILLE (54339) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K23600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Panneaux de signalisation Tsunami à Antibes Juan-les-Pins Ville d'Antibes Mis à jour le 2 sept. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 6K56100Liste des 32 panneaux installés sur la Commune pour indiquer à la population les itinéraires d’évacuation pour se mettre à l’abri et en sécurité selon les lieux. Depuis le début de l’année 2022, La P…
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 67533300Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SNOI Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - NANCY (54395) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - POMPEY (54430) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K52200Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de SAINT-NICOLAS-DE-PORT (54483) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41700En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03…
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de ROSIERES-AUX-SALINES (54462) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48300En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - LONGWY (54323) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K21600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - JARVILLE-LA-MALGRANGE (54274) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - LABRY (54286) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - VANDIERES (54546) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
