Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 13 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K69600Communes couvertes par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et …
Ouvrages miniers en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K9200L'activité minière a donné lieu au creusement de nombreux ouvrages sur le territoire. Suite à l’arrêt des exploitations minières, ces ouvrages sont à l'état d'abandon, pour la majorité d'entre eux et…
Aléa minier en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K8400Il s'agit des mouvements résiduels de terrain pouvant se produire sur les anciennes exploitations minières. Ces phénomènes sont localisés et hiérarchisés. Les principaux phénomènes qui peuvent se man…
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77147500Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Zonages réglementaires PAC risques technologiques dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4101300Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le Haut-Rhin. Périmètres où des scénarios de phénomènes dangereux ont été identifiés dans les études de da…
Périmètres PAC risques technologiques Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4023400Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le Haut-Rhin. Périmètres où des scénarios de phénomènes dangereux ont été identifiés dans les études de da…
Zone réglementée d'un PPRT dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 7 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 30616600Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_A, B, C ou D_Rapide DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 88416500Les exploitants d’ICPE souhaitant apporter des modifications à leur installation classée doivent en informer l’administration. Cette information peut prendre la forme d’un dossier de porter à connais…
ICPE Non Seveso Autorisées par la DREAL en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 43312000IG\_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée en ne retenant que la rubrique principale (celle contenue dans "Entree" et pour la quantité maximale…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT APERAM STAINLESS FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69231300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE CALAIRE CHIMIE SA DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60830500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Révision du PPRT Arkema et Cezus de Jarrie approuvé le 22-05-2015 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
PPRT de Roussillon/Salaise-sur-Sanne approuvé le 09-07-2014 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82831100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
PPRT de SOBEGAL à Domène approuvé le 08-02-2017 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72533400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
PPRT de Total de Saint-Quentin-Fallavier approuvé le 19-12-2017 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64322300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
PPRT de Novasep - Finorga de Chasse sur Rhône approuvé le 15-10-2013 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61423600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
PPRT de l'établissement SIMAFEX sur la commune de Marans en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 21 déc. 2012Métadonnées :À améliorer (44 %) 95125200Ce plan de prévention des risques technologiques (PPRT) concerne l'établissement SIMAFEX sur la commune de Marans et a été approuvé par arrêté préfectoral du 21/12/2012. Les différentes couches prése…
PPRT Saint-Vulbas (PIPA, 01) - Speichim, Tredi et Siegfried DDT de l'Ain Mis à jour le 21 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 54121700N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20070001\_S
Zone règlementée du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) autour du dépôt pétrolier CCMP à Nanterre Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 4079400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRT Saint-Jean-de-Thurigneux (01) - Ukoba DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 39030200N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20090002\_S\_001
