Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7K6K01Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1876. Toutes les cellules ne sont pas renseignées de manière homogène pour différentes raisons : par e…
Budgets Gironde numérique Mis à jour le 14 mars 2021Métadonnées :Bon (67 %) 4K87800Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Délibérations Gironde numérique Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K81200Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Actes réglementaires Gironde numérique Mis à jour le 4 juil. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 3K74900Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Actes réglementaires SEMOCTOM Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 7416200Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Délibérations SEMOCTOM Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 6467400Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Budgets SEMOCTOM Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 5196600Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Délibérations du Conseil municipal Ville de Chelles Mis à jour le 7 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 5K2K00Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Délibérations du Conseil municipal de Pontault-Combault Ville de Pontault-Combault Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 2K45900Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Budgets Saint-Genès-de-Lombaud Mis à jour le 19 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4K71800Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Actes réglementaires Saint-Loubès Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K71200Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Actes réglementaires Saint-Genès-de-Lombaud Mis à jour le 9 mars 2022Métadonnées :Bon (67 %) 3K64500Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Budgets Saint-Loubès Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K71700Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Actes réglementaires Val-de-Livenne Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K56400Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Délibérations Saint-Genès-de-Lombaud Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K67600Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Délibérations Saint-Loubès Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K76000Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Budgets Val-de-Livenne Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K55100Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Délibérations Val-de-Livenne Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K57500Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Budgets Lapouyade Mis à jour le 19 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K48700Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Actes réglementaires Lapouyade Mis à jour le 4 juil. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K57700Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
