Gisements techniquement valorisables de type granulats pour la région Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 16 août 2021Métadonnées :Bon (67 %) 3296100Couches géographique des gisements de granulats techniquement valorisables après soustraction des enjeux rédhibitoires. Les enjeux rédhibitoires sont soit de fait, soit de droit.
Classement actuel des cours d'eau - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mai 2021Métadonnées :Bon (67 %) 8935800Le classement actuel des cours d'eau est défini par les arrêtés et décrets L432-6 et la loi 1919. Classement à partir de 2012 : Art. L214-17 CE Liste 1 : parmi les (parties) de cours d'eau ou canaux…
Zones d’accélération des énergies renouvelables – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 26 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 84110900Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables, pour lesquelles il y a un potentiel en terme de production d’énergie r…
Classement sonore des voies ferrées - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 17 déc. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 8104700Table de représentation des secteurs affectés par le bruit des voies ferrées RFF (Réseau Ferré de France)en Isère. Cette table représente les secteurs affectés par le bruit des voies ferrées RFF en f…
Classement sonore des routes de Catégorie 1 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 févr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 7593700Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en …
Structures compétentes en GEstion des Milieux Aquatiques et en Prévention des Inondations (GEMAPI) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 7156600Couche représentant les structures compétentes en Gestion de l'Eau et des Milieux Aquatiques et en Prévention des Inondations (GEMAPI). Version réalisée à partir des actes réglementaires (délibératio…
Zones d'actions renforcées en zones vulnérables Nitrate - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 16 oct. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 7053700La Directive européenne nitrate demande aux États membres de mettre en œuvre des programmes d'action pour encadrer l'usage des fertilisants en l'agriculture.L'objectif visé et de restaurer la qualité…
Forêts et landes de plus de 4 hectares - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 16 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 6598300Cartographie des forêts et landes de plus de 4ha (à l’exception des formations herbacées).
Découpage départemental des agents de la cellule d'affichage des risque du Service Sécurité et Risques - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 17 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 6076100Les agents de la cellule d'affichage des risques à la DDT en Isère sont impliqués dans l'affichage réglementaire des risques naturels et technologiques, l'élaboration des Plans de Prévention des Risq…
Tampon autour des forêts et landes de plus de 4 hectares – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 5997900Cartographie d’un tampon de 200 mètres autour des forêts et landes de plus de 4ha (à l’exception des formations herbacées).
Tache urbaine de 2024- Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5987900Enveloppes des bâtiments agrégés issues du PCI-Vecteur et de la BD TOPO (lorsqu’il y a absence de bâtiments dans les données du PCI-Vecteur) distants de 100m les uns des autres
Centres instructeurs ADS - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 28 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5705600centres instructeurs ADS Répartition des instructions de dossiers en Autorisations du Droit des Sols (ADS) au sein du département de l'Isère. Les Services d'Instruction ADS dans le département de l…
Classement sonore des voies ferrées de catégorie 1 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 26 avr. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 5223300Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en …
Communes soumises au Règlement National d'Urbanisme (RNU) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4984300Le droit de l'urbanisme en France prévoit de nombreux outils pour réglementer la construction. Dans les villes et villages ne disposant ni d'un plan local d'urbanisme, ni d'une carte communale, ni d…
Périmètres de télédétection des coupes rases et défrichements - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 24 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4856700couche aggrégée des données de télédétection fournies par le SERFOBE, dont certains polygones douteux ont été triées à la réception de la couche. Cette couche a été croisée avec différentes couches d…
Emprise indicative des territoires en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 mars 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4301900Emprise indicative des territoires en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985.: L'emprise géographique regroupe les communes qui sont intégralement classées en zone de montagne et les …
Taux de boisement en Isère – Millésime 2021 – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 3846800Taux de boisement par commune .en 2021
Classement sonore des voies ferrées de catégorie 3 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 28 avr. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3782900Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en …
Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3745100Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère
Classement sonore des voies ferrées de catégorie 4 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 avr. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3712800Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en …
