ZNIEFF - zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique - type 1 de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 24 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 90614100Une ZNIEFF (Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique, Faunistique ou Floristique) se définit par un contenu (espèces, milieu naturel) et se concrétise par une surface. La présence d'espèces constitue une …
Couhe de GMI pour les profondeurs situées entre 100 et 200 m en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 5483500
PPRN PAC : Zones d’aléa naturels des plans de prévention des risques naturels portés à connaissance - Isère. DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K4700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Natura 2000 - directive habitats de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 6 avr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3855000Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Sites d'Importance Communautaire (SIC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire …
BDLISA niveau3 ordre1 Auvergne Rhône Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 4 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 381000La gestion des eaux souterraines répond à des enjeux économiques, sociétaux et environnementaux qui nécessite une bonne connaissance du sous-sol et de ses propriétés physiques pour évaluer l’état des…
PPRN : Zones d’aléa naturels des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K5800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Enjeux forestiers en classes - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 21 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K5400L'enjeu forestier pour les incendies de forêt est une combinaison des enjeux forestiers de production, environnementaux, paysagers, l’accueil du public et de protection physique.
PPRN : Zonage réglementaire des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 8177700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Brigades de gendarmerie - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7424300Organisation territoriale de la Gendarmerie en Isère : La présente fiche de métadonnées décrit les données géographiques relatives aux brigades de gendarmerie de l'Isère. La Gendarmerie, chargée de l…
Ouvrage hydraulique (linéaire) de protection contre les inondations (digue, barrage, conduite forcée, etc.) – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 23 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 7295400Ouvrage hydraulique (linéaire) de protection contre les inondations (digue, barrage, conduite forcée, etc.)
PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 7203800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
Document d’urbanisme (PLUi, PLU, CC) numérisé - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 7105300Ensemble des derniers documents d’urbanisme numérisés capitalisés par la DDT de l’Isère. Les documents numérisés sont disponibles : auprès des collectivités porteuses (ECPI ou commune) auprès de la D…
Ouvrage de retenue d'eau - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 août 2019Métadonnées :Bon (67 %) 7085500Ouvrages de toute importance faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau, que ce soit dans le lit mineur (seuils) ou dans le lit majeur (barrages) ainsi que les ouvrages situés hors du lit d'un …
Subdivision du quadrillage DFCI 2 x 2 km - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 7007000Subdivision de la grille 2kmx2km utilisée pour la surveillance et la lutte contre les incendies de forêt. Cette subdivision vise à une localisation plus précise des feux.
PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6832000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN PAC : Types d’aléas traités dans les zones multi-aléa des PPRN portés à connaissance multirisques - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 25 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 6721300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Unités paysagères - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 6703300Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte de…
Directive Territoriale d'Aménagement (DTA ou DTADD) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 4 avr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 6562500Le domaine de compétence des DTA est défini par le code de l'urbanisme, dans sa rédaction antérieure à la loi Grenelle II Dans l'article L 111-1-1 : « Des directives territoriales d'aménagement peuve…
Massif au titre de la loi dite «loi montagne» - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 juil. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 6193600La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par : soi…
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 9 mars 2022Métadonnées :Bon (67 %) 5933200Les prescriptions ponctuelles sont définies dans l'article R123-1 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur…
