PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SNOI Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SFDM - LIMEY-REMENAUVILLE (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - BRENNTAG (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - SEVEAL LUDRES (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98640700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - STORENGY (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87943800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SFDM - SAINT-BAUSSANT (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86233000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - TITANOBEL (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71935700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - CAL Ecrouves Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55234400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 4 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35400Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte, les services de l’État…
PPR Technologique de Villers-Saint-Paul (60684) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 98740100Plan de Prévention du Risque Technologique de Arkema à Villers-Saint-Paul (60684)
PPR Technologique de Gournay-sur-Aronde (60281) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 95142800Plan de Prévention du Risque Technologique de Storengy à Gournay-sur-Aronde (60281)
PPR Technologique de Bresles (60103) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 87940500Plan de Prévention du Risque Technologique de Kuehne+Nagel Logistique (ex DHL) à Bresles (60103)
PPR Technologique de Trosly-Breuil (60647) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 68332600Plan de Prévention du Risque Technologique de Weylchem Lamotte SAS à Trosly-Breuil (60647)
PPR Technologique de Longueil-Sainte-Marie (60369) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 50023100Plan de Prévention du Risque Technologique de FM Logistic à Longueil-Sainte-Marie (60369)
PPR Technologique de Pont-Sainte-Maxence (60509) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 49730700Plan de Prévention du Risque Technologique de Huttenes Albertus à Pont-Sainte-Maxence (60509)
PPR Technologique de Lévignen (60358) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 45127700Plan de Prévention du Risque Technologique de Butagaz à Levignen (60358)
PPR Technologique de Ribécourt-Dreslincourt (60537) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 44129200Plan de Prévention du Risque Technologique de la plate-forme de Ribécourt-Dreslincourt (60537)
PPR Technologique de Catenoy (60130) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 32422100Plan de Prévention du Risque Technologique de Addivant France à Catenoy (60130)
Périmètre de PPR Technologique dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 16 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 74938700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Les Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Technologiques dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36400Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…