Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 29 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60835800Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la ro…
Itinéraires pour le transport de bois ronds dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 25 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 48331400Le plan de transport prévu à l'article R. 433-11 du code de la route comporte deux volets : Une présentation des besoins de transport et une analyse des alternatives économiquement viables au transp…
Routes de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 19 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K43900Routes de Seine et Marne issues de la BDCARTOV5
Points kilométriques de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K43800Points kilométriques de Seine et Marne issus de la BDTOPOV3
Réseau des routes à grande circulation en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34500Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental. Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la ro…
Infrastructures routières classées en fonction de leur niveau sonore en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 26 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K53600Infrastructures de transports terrestres recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le nouveau classement des routes a été élaboré par un bureau d’études spécia…
Parkings supérieurs à 1500 m² Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 6 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K46900Parcs de stationnement extérieurs de plus de 1500 m² d’un seul tenant appartenant à un même propriétaire ou à la même indivision. inventaire réalisé dans le cadre fixé par la nouvelle loi relative à …
Bande d'inconstructibilité liée à la loi Barnier Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 22 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K57200Ce jeu de données identifie la bande d'inconstructibilité de part et d'autres des Routes à Grande Circulation. En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont in…
Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental (Haute-Savoie) Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 4 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K54700Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et mentionnées par le déc…
Infrastructures ferroviaires classées en fonction de leur niveau sonore Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K57600infrastructures de transports terrestres recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Sur la base de ce classement, le préfet détermine, par arrêté : 1° Les secte…
Infrastructures routières classées en fonction de leur niveau sonore en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 18 mai 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K25100Sous l'autorité du préfet, les infrastructures de transports terrestres sont recensées et classées en 5 catégories, en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Sur la base de ce class…
Routes à grande circulation (60) DDT Oise Mis à jour le 28 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42800Une route à grande circulation est une route définie par l’article 22 de la loi "libertés et responsabilités locales" de 2004 : elles permettent d’assurer la continuité des itinéraires principaux et …
N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 17 juin 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 591189K00N\_FORET\_VOIE\_DESSERTE\_L\_067
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre du Calvados révisé le 11 septembre 2024 Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60900Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre (routes et voies ferrées) a été révisé par arrêté préfectoral du 11 septembre 2024. Les infrastructures sont classées en 5 catégories s…
Secteurs affectés par le bruit des principales infrastructures routières en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 4 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 59016500Secteurs affectés par le bruit, fixés par le Préfet en application de l'article R571-32 du code de l'environnement (classement sonore des voies), de part et d'autre des grandes infrastructures de tra…
Panorama des nouvelles mobilités en Grand Est 2018 DREAL Grand Est Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57730500Cette première édition du Panorama des Nouvelles Mobilités en Grand Est résulte d’un partenariat entre services de l’Etat et ses établissements publics en région : la DREAL Grand Est, la DIRECCTE Gra…
Secteurs affectés par le bruit le long des routes concernées par les cartes stratégiques du bruit (échéance 2012) en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 4 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5367800Secteurs affectés par le bruit (au sens du « classement sonore des infrastructures de transport terrestres ») le long des routes concernées par les cartes stratégiques du bruit (échéance 2012). La ca…
Routes nationales (60) DDT Oise Mis à jour le 17 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 50434600Routes nationales de l'Oise
Secteurs affectés par le bruit des principales infrastructures routières en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 49228600Secteurs affectés par le bruit, fixés par le Préfet en application de l'article R571-32 du code de l'environnement (classement sonore des voies), de part et d'autre des grandes infrastructures de tra…
Communes du Calvados traversées par les routes à grande circulation Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 29 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 78842100Ce jeu de données identifie les communes du Calvados traversées par les routes à grande circulation (RGC). Les RGC sont définies par l'article L110-3 du code de la route. La liste des RGC est établi…
