Résultats des élections législatives partielles des 13 et 20 mars 2016 (Aisne, Nord, Yvelines) Ministère de l'intérieur Mis à jour le 5 avr. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K10Résultats des élections législatives partielles des 13 et 20 mars 2016 dans la 2ème circonscription de l’Aisne, la 10ème circonscription du Nord et la 2ème circonscription des Yvelines). L'ensemble d…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Médan-Villennes - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 84528101Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire Plan de Prévention des Risques naturels de Médan-Villennes (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 20 mars 2007. Pour les …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) dans la vallée de la Seine et de l'Oise - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K65300Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) dans la vallée de la Seine et de l'Oise (Yvelines), approuvé par arrêté préfect…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) dans le département des Yvelines - Réglementation R111-3 DDT Yvelines Mis à jour le 17 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K50300Le plan de prévention des risques naturels (PPRN) est un document réalisé par l’État qui réglemente l’utilisation des sols en fonction des risques naturels auxquels ils sont soumis. Cette réglementat…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Conflans-Sainte-Honorine - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41500Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 30 décembre 2…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) de la Bièvre et du ru de Vauhallan - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41000Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) de la Bièvre et du ru de Vauhallan (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral …
Document PPRT sur le département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 9 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39700Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument ess…
Document PPRN sur le département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 17 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels (PPRN) dans le département des Yvelines - Réglementation Cavités souterraines R111-3 DDT Yvelines Mis à jour le 9 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Référentiel hydrographique du département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 7 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50700Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la cartographie des cours d’eau, la DDT a élaboré, en lien avec l’office national de l’eau et des milieux aqu…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Bréval - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38800Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Bréval (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 13 août 2014. Pour les PPR nat…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Port-Marly - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33900Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Port-Marly (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 15 avril 2019. Pour les PP…
Zones réglementées du PPRT Raffinerie du midi (dépôt pétrolier) à Coignières - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38100Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du PPRT autour du dépôt pétrolier de la société Raffinerie du Midi sur les communes de Coignières et Lévis Saint Nom (78). Le PPRT …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Bougival - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36200Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Bougival (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 14 novembre 2012 et modifié l…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Marly-le-Roi - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40300Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Marly-le-Roi (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 15 avril 2019. Pour les …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Magnanville - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38700Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Magnanville (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 9 décembre 2013. Pour les…
Zones d'aménagement différé (ZAD) du département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41000La zone d'aménagement différé (ou ZAD) est un secteur où une collectivité locale, un établissement public y ayant vocation ou une Société d'économie mixte (SEM) titulaire d'une convention d'aménageme…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels du Massif de l’Hautil - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 96946800Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels du Massif de l’Hautil (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 26 décembre 1995. …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) du ru de Gally - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 95832800Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) du ru de Gally (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 24 juillet 2013. …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) de la vallée de la Mauldre - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 93742400Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) de la vallée de la Mauldre (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 18 s…
