Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 1 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 63845500La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui co…
Information ponctuelle d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 28 nov. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 63231900Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 61434100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
RESEAU - Relais_Mobile Commune de Brocas Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 3K91900Liste des opérateurs sur le relais mobile desservant la commune
Ressauts non conforme - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole Toulouse métropole Mis à jour le 23 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur le rétrécissement des cheminements piétons, c'est a dire les trottoirs non accessible.
Accessibilité autour des établissements recevant du public - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole Toulouse métropole Mis à jour le 25 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur les établissements recevant du public.
Accessibilité des cheminements non linéaire - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole Toulouse métropole Mis à jour le 25 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur l'ensemble des cheminement non linéaire de Toulouse métropole.
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 40920400Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Accessibilité des grilles - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole Toulouse métropole Mis à jour le 23 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K98000Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur les grilles.
AMENAGEMENT - Evolution du village Commune de Brocas Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K63900Photos aériennes de la commune de 1945 à 2002
Découpage Normandie Région Normandie Mis à jour le 3 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 7K3K00Découpage Normandie est une base de données produite par le Service d’information géographique et open data de la Région Normandie. Elle présente les zonages à l’échelle communale (agricoles, économi…
Aménagements cyclables sous maîtrise d'ouvrage du Département de la Charente-Maritime Département de la Charente-Maritime Mis à jour le 6 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K64K01Aménagements cyclables sous maîtrise d'ouvrage du Département de la Charente-Maritime. Numérisés au 1:1000ème à partir du fond de plan Google Satellite
Base Permanente des Equipements (Ensemble) géolocalisée - Orléans métropole Orléans Métropole Mis à jour le 1 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Base permanente des équipements filtrée sur les codes INSEE des 22 communes d'Orléans Métropole. L'objectif de la Base Permanente des Équipements (BPE) est de proposer annuellement une base d'équipe…
Contributions de la concertation réglementaire relative au projet d’aménagement du port de La Turballe conduit par le Département de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 11 juin 2020Métadonnées :Bon (89 %) 3K83700Ensemble des contributions recueillies au cours de la concertation pour le projet d’aménagement de La Turballe organisée par le Département de Loire-Atlantique, entre le 20 août et le 5 octobre 2018 …
Contrats Régionaux d'Équilibre Territorial (CRET) Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 4 avr. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K3830030 Contrats Régionaux d’Équilibre Territorial de première génération ont été conclus entre la Région Sud et les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale qui la composent. Ils ont permis, …
Part de la population départementale couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Ressourcerie datalocale Mis à jour le 29 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K9K00Part de la population départementale couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT).
Organisation territoriale de gestion des routes départementales Département de Saône-et-Loire Mis à jour le 7 févr. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 3K98700Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes et des Infrastructures. Le département est ainsi divisé en cinq services territoriaux d'aménagement et vingt-six centres d’exploitation.
Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT Ressourcerie datalocale Mis à jour le 29 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K8K00Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT.
Trafics TMJA sur les routes départementales - Département du Calvados Département du Calvados Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 10K3K01Comptages routiers ponctuels relevant le nombre de véhicules motorisés circulant dans les deux sens sur les axes routiers, ainsi que les vitesses pratiquées. Ces comptages sont dits TMJA (total moyen…
Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT Ressourcerie datalocale Mis à jour le 3 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K35700Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT.
