Délibération installation de M Bourdin - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K11600{{description}}
Martigues - Délibérations du Conseil municipal Ville de Martigues Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Les données publiées dans ce jeu présentent la liste des arrêtés municipaux de la commune de Martigues depuis 2009. La liste des arrêtés municipaux affiche pour chaque texte ses intitulé, numéro d'id…
Délibération PREI-Convention partenariat 2020 CCAS Deuil et Montmagny Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K13200{{description}}
Délibération STARLABS - Convention partenariat - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K9700{{description}}
Délibération montant Provisoire Attribution de Compensation 2022 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K7600{{description}}
Délibération vote du Budget Primitif 2019 de l'Office de Tourisme Intercommunal - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K8800{{description}}
Compte-rendu des Délibérations Bureau du 3 Juillet et 18 Sept 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K9400Compte-rendu des délibérations du Bureau communautaire prises sur délégation de pouvoir du conseil
Signature d’une convention d’objectifs avec VOnews pour l'année 2022 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 12 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K10700{{description}}
Election délégués SIGIDURS 2020 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K7900{{description}}
Délibération avis de Plaine Vallée sur le projet du SAGE - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K8100{{description}}
Délibération rapport d'activités 2017 de LA VAGUE - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K10900Le bilan d'activités permet à Plaine Vallée de vérifier et contrôler le bon fonctionnement de l'équipement et les conditions financières et techniques d'exploitation des installations.
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 06 Juillet 2022 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 12 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K10400{{description}}
Délibération Rapport Activités SIGIDURS 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K9300{{description}}
Liste des délibérations du Conseil municipal 2014-2024 Ville de Saint-Sulpice-la-Pointe Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K11700Registre annuel des délibérations du Conseil municipal depuis 2014
Contrat Territoire Lecture 2018-2022 - Délibération demande de de subvention pour 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K6600{{description}}
Délibération - Convention avec l'EPFIF - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K8100Autorisation donnée au président de signer une convention stratégique avec l'établissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Délibération Attribution subvention TREMPLIN 95 - Chantier 1001 beautés - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K7400Attribution à l'association Tremplin 95 d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement pour le lancement de leur chantier d'insertion '1001 beautés'
Demande de subvention au FIPD pour poste d'intervenant social au commissariat Enghien-Deuil - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K12200{{description}}
Délibération Création Régie La Pépinière - Approbation Statuts - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K11000{{description}}
Délibération désignation de M Bourdin commission Espaces Publics et Environnement - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K13900{{description}}
