Délibérations de la commune de Piriac-sur-Mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4023800Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de Piriac-sur-Mer depuis janvier 2023
Délibérations 2026 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons DELIBSOISSONS_2026Ville de Soissons Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 39189200Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2026, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présent…
Délibérations du Conseil municipal du 21 mars 2026 Commune de Castelmaurou Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 38614600Délibérations du Conseil municipal du 21 mars 2026
Délibérations du CCAS de la commune de La Baule-Escoublac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3853400Liste des délibérations adoptées en Conseil d'Administration du CCAS de la Commune du La Baule-Escoublac depuis janvier 2025.
Délibérations du CCAS de la commune de Piriac-sur-Mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3793600Liste des délibérations adoptées en conseil d'administration du CCAS de Piriac-sur-Mer depuis janvier 2025
Délibérations du CCAS de la commune de Saint-Lyphard CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3332700Liste des délibérations adoptées en conseil d'administration du CCAS de Saint-Lyphard.
Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons Ville de Soissons Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3324300Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présente un numéro d’acte…
Délibérations du Conseil municipal du 14 avril 2026 Commune de Castelmaurou Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 28912700Délibérations du Conseil municipal du 14 avril 2026
Délibérations (organisation Commune de Taugon) Commune de Taugon Mis à jour le 25 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1493400Fichier CSV recensant les délibérations de l’année 2026. Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Délibérations" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
