Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 28/10/2024 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 28 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1062200Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Hémévillers - Approbation du 28/10/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Hémévillers. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé co…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 14/10/2024 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 14 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 101700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Montmartin - Approbation du 14/10/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montmartin. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Documents d'urbanisme Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K19200Documents d'urbanisme sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 12/12/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 12 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 932700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Moyvillers - Approbation du 12/12/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Moyvillers. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 23/03/2022 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 23 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 911000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Houdancourt - Approbation du 23/03/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Houdancourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé co…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 07/07/2020 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 7 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 90800Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Remy - Approbation du 07/07/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Remy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 16/12/2025 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 904200Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rivecourt - Approbation du 16/12/2025. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rivecourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé confor…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 17/12/2024 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 17 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 83800Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Grandfresnoy - Approbation du 17/12/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grandfresnoy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé …
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 23/03/2022 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 23 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 82900Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Francières - Approbation du 23/03/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Francières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Documents d'urbanisme en projet Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 86028100Projet d'élaboration et de révision générale de document d'urbanisme sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 27/09/2018 (remplacé) Métadonnées :À améliorer (56 %) 5953600Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Estrées-Saint-Denis - Approbation du 27/09/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de d'Estrées-Saint-Denis. Ce PLUi/PLU/POS/C…
