Budget primitif 2019 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K50100Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes atten…
Budget primitif 2016 de l'Agglomération Havraise Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K83800Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes atten…
Compte administratif 2015 de l'agglomération du Havre Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K61500Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la D…
Budget 2019 (BP) de la Région Centre-Val de Loire par politique publique régionale Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 13 déc. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 2K61000Présentation des crédits 2019 ventilés par politique publique régionale. Cette présentation comporte 4 niveaux : Investissement/fonctionnement Axe : 1er niveau de ventilation par politique régional…
Comptes individuels des communes Christian QuestMis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 12K2K03Ces données proviennent du site https\://www\.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex de la DGFiP. Les fichiers .ods proposés au téléchargement pour chaque commune et chaque année ont été agrégés en …
Compte administratif 2017 de l'agglomération du Havre Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K72600Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la …
Budget 2020 (BP) de la Région Centre-Val de Loire par politique publique régionale Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 25 sept. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 2K48100Présentation des crédits 2020 ventilés par politique publique régionale. Cette présentation comporte 4 niveaux : Investissement/fonctionnement Axe : 1er niveau de ventilation par politique régional…
Budget primitif 2018 de l'Agglomération Havraise Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52700Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes atten…
Budget primitif 2017 de l'Agglomération Havraise Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56600Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes atten…
Budget 2022 (BP) de la Région Centre-Val de Loire par politique publique régionale Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 23 févr. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2K42200Présentation des crédits 2022 ventilés par politique publique régionale. Cette présentation comporte 4 niveaux : Investissement/fonctionnement Axe : 1er niveau de ventilation par politique régional…
Budget 2018 (BP) de la Région Centre-Val de Loire par politique publique régionale Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 4 oct. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K53500Présentation des crédits 2018 ventilés par politique publique régionale. Cette présentation comporte 4 niveaux : Investissement/fonctionnement Axe : 1er niveau de ventilation par politique régiona…
Budget primitif 2023 de La Possession BPMairie de La Possession Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 6K12700Budget primitif 2023 du budget principal de la ville de La Possession. Ce jeu de données contient les budgets primitifs de la Ville de La Possession et notamment les dépenses et recettes de fonction…
Budget primitif 2022 de La Possession BPMairie de La Possession Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 6K13000Budget primitif 2022 du budget principal de la ville de La Possession. Ce jeu de données contient les budgets primitifs de la Ville de La Possession et notamment les dépenses et recettes de fonction…
Budget 2023 (BP) de la Région Centre-Val de Loire par politique publique régionale Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 15 mai 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K34900Présentation des crédits 2023 ventilés par politique publique régionale. Cette présentation comporte 4 niveaux : Investissement/fonctionnement Bloc : 1er niveau de ventilation par politique régiona…
Budget 2024 (BP) de la Région Centre-Val de Loire par politique publique régionale Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 13 mai 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K29500Présentation des crédits 2024 ventilés par politique publique régionale. Cette présentation comporte 4 niveaux : Investissement/fonctionnement Bloc : 1er niveau de ventilation par politique régiona…
Compte administratif 2015 de la Ville de Bar-le-Duc Mairie de Bar-le-Duc Mis à jour le 24 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K16700Ce document représente le compte administratif de la Ville de Bar-le-Duc pour l'année 2015, au format PDF non synthétisé feuilletable en ligne et téléchargeable.
Budget 2025 (BP) de la Région Centre-Val de Loire par politique publique régionale Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 13 mai 2025Métadonnées :Bon (89 %) 9678100Présentation des crédits 2025 ventilés par politique publique régionale. Cette présentation comporte 4 niveaux : Investissement/fonctionnement Bloc : 1er niveau de ventilation par politique régiona…
Subventions aux Associations votées Ville de Roubaix Mis à jour le 16 avr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K53900Liste des associations pour lesquelles le Conseil Municipal de la ville de Roubaix a voté une subvention de plus de 23 000 EUROS depuis 2017. En plus du total général du financement voté, la liste p…
Evolution de la DGF Mairie de Cannes Mis à jour le 19 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K83300Evolution de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) versée par l'Etat à la Ville de Cannes.
Evolution de la fiscalité Mairie de Cannes Mis à jour le 19 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K65400Evolution de la fiscalité locale appliquée par la Ville de Cannes - concerne les taux communaux (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti).
