Jumelages et partenariats internationaux d'Issy-les-Moulineaux Ville d'Issy-les-Moulineaux Mis à jour le 10 nov. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 2K11800Le premier jumelage d'Issy-les-Moulineaux avec une ville date de 1954. Ce jeu de données contient les dates des jumelages et partenariats. Les thématiques des échanges sont précisées, les villes décr…
Budget primitif 2017 Ville de Toulouse Toulouse métropole Mis à jour le 13 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K84500Budget Primitif 2017 de la Ville de Toulouse
BUDGET PRINCIPAL : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette Lorient Agglomération Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Ces fichiers sont extraits du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses et recettes des comptes administratifs 2013 et 2014 du BUDGET PRINCIPAL et celles du budget primitif 2015. …
BUDGET EAU: comptes administratifs, budgets primitifs, état de la dette, consommation energétique des ouvrages Lorient Agglomération Mis à jour le 9 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Ces fichiers sont extraits du logiciel Coriolis finances publiques et présentent les dépenses et recettes des comptes administratifs et budgets primitifs du BUDGET EAU. S'ajoutent à ces données, cell…
Subventions et concours attribués aux associations (fonctionnement et investissement) depuis 2014 Lorient Agglomération Mis à jour le 9 juin 2020Métadonnées :Bon (67 %) 4K3K00L’article L 2313-1 (1) du CGCT prévoit que le compte administratif doit comporter une annexe comportant la liste des concours attribués par la commune sous la forme de prestations en nature ou de sub…
PORTS DE PLAISANCE : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette Lorient Agglomération Mis à jour le 15 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent des compétences de Lorient Agglomération. Les autres ports du territoire (Hennebont, Groix…
Compte Administratif 2014 liste des codes fonctionnels BUDGET PRINCIPAL Lorient Agglomération Mis à jour le 1 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3K12900Le cadre comptable général utilisé par les collectivités est l’instruction dite « M14 ». Dans chaque nomenclature, dépenses et recettes sont classées, selon leur nature, par chapitre et par article. …
Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES Lorient Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K6600Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES de Lorient Agglomération réalisées en 2013.
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif Lorient Agglomération Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K87200L'Agglomération de Lorient a mis en place un service public d’assainissement non collectif (SPANC) prévu par les lois sur l’eau de 1992 et 2006 pour préserver l’environnement et la santé publique. Le…
Etat de la dette 2016 - budget annexe transports urbains Lorient Agglomération Mis à jour le 1 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K7000Fichier reprenant les emprunts du budget TRANSPORTS de la Communauté d’agglomération de Lorient sur la période du 1/01 au 31/12. Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé)…
Compte Administratif 2014 - Recettes du budget PORTS DE PLAISANCE Lorient Agglomération Mis à jour le 26 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K5600Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent des compétences de Lorient Agglomération. Les autres ports du territoire (Hennebont, Groix…
ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages Lorient Agglomération Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K66800Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée de l’eau. La Direction de l’eau s’est donc organisée afin d’assurer ses nouvel…
Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Lorient Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K4300L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logi…
Compte Administratif 2013 liste des codes fonctionnels BUDGET PRINCIPAL Lorient Agglomération Mis à jour le 1 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K15100Le cadre comptable général utilisé par les collectivités est l’instruction dite « M14 ». Dans chaque nomenclature, dépenses et recettes sont classées, selon leur nature, par chapitre et par article. …
PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette Lorient Agglomération Mis à jour le 4 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K70500La compétence développement économique de Lorient Agglomération est une compétence obligatoire qui consiste en la création, l'aménagement et la gestion des ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES. S'ajoutent é…
Etat de la dette - budget annexe 2015 EAU Lorient Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K4800Fichier reprenant les emprunts du budget de l'eau de Lorient agglomération sur la période du 1/01/2015 au 31/12/2015. Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la durée d…
Etat de la dette 2016 - budget annexe PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES Lorient Agglomération Mis à jour le 1 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K4400Fichier reprenant les emprunts du budget des parcs d’activités économiques de Lorient agglomération sur la période du 1/01 au 31/12. Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou pr…
Comptes administratifs du conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur de 2008 à 2017 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 6 sept. 2018Métadonnées :Bon (89 %) 75413400Comptes Administratifs (CA) de 2008 à 2017 votés par l'Assemblée plénière du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. Deux dossiers compressés permettent d'extraire respectivement : \* les fichie…
Compte Administratif 2014 recettes budget PRINCIPAL Lorient Agglomération Mis à jour le 1 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 2K10500Le compte administratif retrace la situation exacte et réelle des finances de Lorient Agglomération (opérations réalisées et les restes à réaliser). Il est élaboré par "l’ordonnateur" de la collectiv…
Etat de la dette 2016 - budget annexe EAU Lorient Agglomération Mis à jour le 1 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K5600Fichier reprenant les emprunts du budget de l'eau de Lorient agglomération sur la période du 1/01 au 31/12. Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la durée de l’emprun…
