Nouvelle-Aquitaine : TRI de Pau - Lignes d’isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation), Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 14 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2892300Table des lignes d’isocote (courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondatio…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa débordement) - Enjeux ponctuels liés au patrimoine culturel, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 20 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2872000Table des enjeux ponctuel liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative …
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2792800Table des enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 …
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa submersion marine) - Ouvrages de protection oeuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI, Directive inondation. DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 21 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2743900Table des ouvrages de protection œuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60…
Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa débordement) - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation. DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 26 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2733400Ce jeu de données contient les zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Dir…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Dax - Enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse et pour chaque scénario d’inondation, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 19 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2692200Table des enjeux quantitatifs rapportés au TRI et pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/C…
PPRN : Zones d’aléa naturels des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K5800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Enjeux forestiers en classes - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 21 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K5400L'enjeu forestier pour les incendies de forêt est une combinaison des enjeux forestiers de production, environnementaux, paysagers, l’accueil du public et de protection physique.
Stations de traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement d'Auvergne-Rhône-Alpes et le bassin Rhône Méditerranée _ Assainissement collectif DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 168100L'assainissement collectif désigne l'ensemble des canalisations qui collectent vos eaux usées pour les transporter vers une station d'épuration où elles seront traitées avant d'être rejetées dans le …
Classement actuel des cours d'eau - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mai 2021Métadonnées :Bon (67 %) 8935800Le classement actuel des cours d'eau est défini par les arrêtés et décrets L432-6 et la loi 1919. Classement à partir de 2012 : Art. L214-17 CE Liste 1 : parmi les (parties) de cours d'eau ou canaux…
Bande de 300m inconstructibles autour des plans d'eau dans le cadre de la loi montagne- Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 5 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 892000Bande de 300 m inconstructible autour des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à 1000 ha en application de l'article L122–12 du code de l'urbanisme. Article L122–12 du code…
Zones d’accélération des énergies renouvelables – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 26 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 84110900Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables, pour lesquelles il y a un potentiel en terme de production d’énergie r…
PPRN : Zonage réglementaire des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 8177700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Brigades de gendarmerie - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7424300Organisation territoriale de la Gendarmerie en Isère : La présente fiche de métadonnées décrit les données géographiques relatives aux brigades de gendarmerie de l'Isère. La Gendarmerie, chargée de l…
PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 7203800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
Structures compétentes en GEstion des Milieux Aquatiques et en Prévention des Inondations (GEMAPI) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 7156600Couche représentant les structures compétentes en Gestion de l'Eau et des Milieux Aquatiques et en Prévention des Inondations (GEMAPI). Version réalisée à partir des actes réglementaires (délibératio…
Document d’urbanisme (PLUi, PLU, CC) numérisé - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 7105300Ensemble des derniers documents d’urbanisme numérisés capitalisés par la DDT de l’Isère. Les documents numérisés sont disponibles : auprès des collectivités porteuses (ECPI ou commune) auprès de la D…
Ouvrage de retenue d'eau - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 août 2019Métadonnées :Bon (67 %) 7085500Ouvrages de toute importance faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau, que ce soit dans le lit mineur (seuils) ou dans le lit majeur (barrages) ainsi que les ouvrages situés hors du lit d'un …
Zones d'actions renforcées en zones vulnérables Nitrate - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 16 oct. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 7053700La Directive européenne nitrate demande aux États membres de mettre en œuvre des programmes d'action pour encadrer l'usage des fertilisants en l'agriculture.L'objectif visé et de restaurer la qualité…
Subdivision du quadrillage DFCI 2 x 2 km - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 7007000Subdivision de la grille 2kmx2km utilisée pour la surveillance et la lutte contre les incendies de forêt. Cette subdivision vise à une localisation plus précise des feux.
