BATISTATO - Constitution et consommations énergétiques du parc de bati en Ile-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 2K1K10Les données BATISTATO (outil développé par la DRIEAT Ile-de-France) permettent de visualiser la constitution des parcs de bâtiments résidentiels et tertiaires dans les territoires franciliens, ainsi …
Données nationales sur la commercialisation des logements neufs Service des données et études statistiques (SDES) Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K1K540Les données sont issues de l'enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) qui interroge chaque trimestre les promoteurs immobiliers sur les caractéristiques de leur projet et sur le dé…
Recensement de la population en Bretagne - Logement Région Bretagne Mis à jour le 24 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5845700La donnée fournit des résultats sur les logements, résidences principales, résidences secondaires et logements occasionnels, logements vacants, maisons, appartements. Cette donnée est disponible pour…
Locaux non résidentiels autorisés et commencés, séries mensuelles Service des données et études statistiques (SDES) Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K90200Les données sont issues de la base Sitadel et proviennent des formulaires de demandes d’autorisations d’urbanisme (DAU) traités par les centres instructeurs. Les mouvements relatifs à la vie du permi…
L'Oise et ses cantons Conseil général de l'Oise Mis à jour le 28 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K76700Référentiel chiffré de l'ensemble des cantons de l'Oise au travers de grandes thématiques
Règlement intérieur FDSL Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K84600Dcument fixant les modalités d'instruction, d'attribution du FDSL (fonds départemental de solidarité pour le logement)
Logements par catégorie en 2021 Région des Pays de la Loire Mis à jour le 12 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Nombre de logements en Région Pays de la Loire selon la catégorie (résidence principale, résidence secondaire et logement occasionnel, logements vacants) par commune en 2019. Géographie communale au…
MARCHÉ DE SERVICE DE RÉINSERTION PROFESSIONNELLE AYANT NOTAMMENT COMME SUPPORT PÉDAGOGIQUE LA RÉFECTION DE LOGEMENTS VACANTS. SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE D'ARRAS PDCHPAS-DE-CALAIS HABITAT Mis à jour le 2 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K5100MARCHÉ DE SERVICE DE RÉINSERTION PROFESSIONNELLE AYANT NOTAMMENT COMME SUPPORT PÉDAGOGIQUE LA RÉFECTION DE LOGEMENTS VACANTS. SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE D'ARRAS L'accord-cadre avec un…
Indicateurs incidence SRADDET : Artificialisation des sols et gestion économe de l'espace Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 17 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5464800Le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26 Juin 2019, porte la stratégie régionale pour un aménagement durable et attractif du territoire. A …
Nombre de logements par catégorie en 1999, 2006 et 2011 par commune Région des Pays de la Loire Mis à jour le 28 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Nombre de résidences principales par type en 1999, 2006 et 2011 par commune d'Angers Loire Métropole. Ce jeu de données est un outil de travail de l'Agence d'urbanisme de la région angevine. Libell…
Communes termitées ou susceptibles de l'être en Pays de la Loire Région des Pays de la Loire Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Arrêtés préfectoraux classant les communes comme termitées ou susceptibles de l'être.
Nombre de logements par catégorie en 1999, 2007 et 2012 par commune Région des Pays de la Loire Mis à jour le 28 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Nombre de logements par catégorie en 1999, 2007 et 2012 par commune d'Angers Loire Métropole. Ce jeu de données est un outil de travail de l'Agence d'urbanisme de la région angevine. Libellés des c…
Plan départemental de l'habitat Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K86500Diagnostic, orientations et construction de l'Observatoire constituent l'ossature du Plan départemental de l'habitat.
Indicateurs incidence SRADDET : Logement Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 17 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4404400Le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26 Juin 2019, porte la stratégie régionale pour un aménagement durable et attractif du territoire. A …
Plan départemental de l'habitat - table ronde du 7 février 2013 Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Programme de la conférence sur les performances énergétiques, l'architecture et l'urbanisme du 7 février 2013. Retranscription des débats sur: "Les nouvelles constructions à l'épreuve de la RT 2012 e…
Résultat des élections des représentants des étudiants au sein des Crous de la région Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 28 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91810900Résultat des élections des représentants des étudiants au sein des Crous de la région Occitanie. Données en provenance du site data.gouv.fr filtrées sur la colonne "Nom Region" est égale à Crous-Mont…
Locaux non résidentiels autorisés et commencés, en séries annuelles Service des données et études statistiques (SDES) Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K58700Les données sont issues de la base Sitadel et proviennent des formulaires de demandes d’autorisations d’urbanisme (DAU) traités par les centres instructeurs. Les mouvements relatifs à la vie du permi…
Construction de logements par commune dans le Val de Marne (2000-2013) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 15 févr. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4K16100L'ACTION publie ici un jeu de données agglomérées depuis la base SITADEL contenant les constructions de logements sociaux et en promotion immobilière par commune dans le Val de Marne (94) pour la pér…
Logement social : RPLS - Le Perreux-sur-Marne ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 5 mars 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4K49100L'ACTION publie ici l'extrait du Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) pour la commune du Perreux-sur-Marne aux 1er janvier 2014. Le répertoire des logements locatifs des ba…
Données selon le zonage ABC sur la commercialisation des logements neufs Service des données et études statistiques (SDES) Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 893267550Les données sont isssues de l’enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) qui interroge chaque trimestre les promoteurs immobiliers sur les caractéristiques de leur projet et sur le d…
