Ouvrages miniers en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 5 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 4966300Une ouvrage minier correspond à des travaux ou à des infrastructures liés à l’activité minière (exemple : puits, cheminée, galerie, descenderie...).
SRCE : Réservoirs de biodiversité des trames verte et bleue en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 15 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 49210200En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus…
Territoires à Risque d'Inondation (TRI) de Saint-Nazaire - Guérande - Zones d'iso-classes de hauteur d'eau - Scénario moyen avec prise en compte du changement climatique (3) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 4 sept. 2014Métadonnées :Bon (89 %) 4934700Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Saint-Nazaire - Guérande La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octo…
PPRT plan de prévention des risques technologiques - Documents - Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 489000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plans de Prévention des Risques Miniers (PPRM) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 8 juin 2015Métadonnées :Bon (67 %) 4885100Les plans de prévention des risques Naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Le dispositif a été complété par les p…
Périmètres des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 72820500Les scots ont été créés en remplacement des anciens schémas directeurs par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000. Ils permettent aux communes appartenant à un même bas…
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Carte de surface inondable DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4656300Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
ZNIEFF : Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 46512400Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I (Deuxième génération mises à jour dans le cadre de l'inventaire permanent). Les secteurs pouvant être concernés portent sur…
SRCE : Ruptures potentielles aux continuités écologiques en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 4618000Les ruptures de continuités terrestres connues ont été représentées dans les cartographies des continuités écologiques. Les continuités de la trame verte sont par définition des espaces de déplacemen…
Etat écologique des masses d'eau objectif 2027-2033 - Rivières - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 16 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4607100L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 ju…
Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 18 août 2016Métadonnées :Bon (78 %) 45510700Inventaire ayant pour objet la protection, la gestion et la régulation des oiseaux vivant naturellement à l'état sauvage sur le territoire européen des États membres, en particulier des espèces migra…
ZNIEFF : Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II (1ère génération) en Pays de la Loire (données historiques) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 sept. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 4555500Les secteurs pouvant être concernés portent sur l'ensemble du territoire national, terrestre, fluvial et marin (départements d'outre-mer compris). Ils doivent être particulièrement intéressants sur l…
Prélocalisation des zones humides probables en Mayenne DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 22 août 2016Métadonnées :Bon (67 %) 4529500La pré-localisation correspond à l'identification des marais et zones humides probables. Elle a consisté en une prospection visuelle sur les orthophotoplans de tout le territoire afin de localiser l'…
PPRT de SDPS au Mans - Sarthe DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4377300Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Après mine - Aléas miniers - Effondrements localisés en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 6368600L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.
Zones d'effets du DIRI d'Air Liquide à Carquefou en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 4168900En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
État écologique des masses d'eau 2013 - Souterraines - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 21 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 41210600L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 ju…
Zones d'effets du DIRI de Brenntag à Saint-Herblain en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 4114600En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Enquête Participative Lichens forestiers d’Auvergne et du Massif-Central DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 608000Les lichens constituent de très bons bio-indicateurs qui, selon les espèces, peuvent renseigner, entre autres, sur l’ancienneté des forêts, la qualité de l’air et l’effet du changement climatique au …
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Enjeu Bâti DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 3946800Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
