Zonages des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5K93000Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Document d'urbanisme de la commune de Larmor-Plage Lorient Agglomération Mis à jour le 27 juin 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K76000Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 09 juin 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle …
Habillages texte des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K40500La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Prescriptions surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K44800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescriptions linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K37500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Document d'urbanisme de la commune de Lanester Lorient Agglomération Mis à jour le 18 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K44000Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 novembre 2019, Modifié le 10 février 2022, Mis à jour les 19 octobre 2022…
Habillages surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K34500La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Habillages linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 25 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K36200La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Informations surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K34800Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU. Saisie sur base du plan parcellaire. Contexte de collecte Numérisation de l'…
Document d'urbanisme de la commune de Cléguer Lorient Agglomération Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K25600Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 11 juillet 2016, mis à jour le 29 novembre 2017, révisé (RS1) et modifié (MDC1)…
Prescriptions ponctuelles des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K34300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Documents d'Urbanisme PLU-CC - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K50700Important : Le site officiel de consultation des PLU et CC est le GPU (https\://www\.geoportail-urbanisme.gouv.fr/). Les données fournies ici sont une base domestique de la DDT84 dont la mise à jour …
Document d'urbanisme de la commune de Lorient Lorient Agglomération Mis à jour le 19 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K30100Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2013, modifié les 13 octobre 2016 et 9 février 2017, MAJ le 26 juil…
Document d'urbanisme de la commune de Quéven Lorient Agglomération Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K19000Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020, révision allégée le 29 septembre 2022, modification simplifiée…
Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur Lorient Agglomération Mis à jour le 8 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K21500Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 …
Document d'urbanisme de la commune de Caudan Lorient Agglomération Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K17000Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour l…
Document d'urbanisme de la commune de Hennebont Lorient Agglomération Mis à jour le 30 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K20500Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvel…
Document d'urbanisme de la commune d'Inzinzac-Lochrist Lorient Agglomération Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K24200Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 4 novembre 2019 et modifié le 09 juin 2023, et mis à jour le 10 septembre 2025…
Document d'urbanisme de la commune de Gestel Lorient Agglomération Mis à jour le 27 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K24500Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 février 2020 + modification simplifiée n°1 le 09 novembre 2023. Contexte de…
Document d'urbanisme de la commune de Gâvres Lorient Agglomération Mis à jour le 8 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K37200Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour les 19 juin 2015 et 10 novembre 2016 puis modifié le …
