Document PPRN sur le département de la Meuse (55) DDT de la Meuse Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 279600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN risque submersion marine de la commune de Chaillevette - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chaillevette et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Baie de Bourgneuf Nord en Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 13 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K51300Le Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Baie de Bourgneuf Nord a été approuvé par arrêté du Préfet en date du 13 juillet 2016 et opposable le 25 août 2016. Ce PPRL concerne les comm…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) sur le département de la Meuse (55) DDT de la Meuse Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 273900Les plans de prévention des risques naturels ou technologiques constituent un des outils de la politique de prévention des risques menée par l'État. Le PPR est un dossier réglementaire de prévention …
Zone réglementée d'un PPRN sur le département de la Meuse (55) DDT de la Meuse Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2672900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre de PPRN sur le département de la Meuse (55) DDT de la Meuse Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 266700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) de la Bièvre et du ru de Vauhallan - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41000Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) de la Bièvre et du ru de Vauhallan (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral …
Zone d'aléa d'un PPRN sur le département de la Meuse (55) DDT de la Meuse Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 265300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Enjeu surfacique d'un PPRN sur le département de la Meuse (55) DDT de la Meuse Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 258100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRN sur le département de la Meuse (55) DDT de la Meuse Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 258100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN Risques érosion côtière et submersion marine de la commune de Bourcefranc-le-chapus - Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bourcefranc-le-chapus et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot d…
Document PPRN sur le département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 17 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels (PPRN) dans le département des Yvelines - Réglementation Cavités souterraines R111-3 DDT Yvelines Mis à jour le 9 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN risques submersion marine et inondation fluviale de la commune de Saujon - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K23900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saujon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont l…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Bréval - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38800Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Bréval (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 13 août 2014. Pour les PPR nat…
PPRN risque littoraux, éroson cotière et submersion marine de la commune d'ARCES - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K22800Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune d'ARCES et a été approuvé par arrêté préfectoral du 11/02/22. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les s…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Port-Marly - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33900Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Port-Marly (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 15 avril 2019. Pour les PP…
PPRN de la commune d'Angoulins (Risques littoraux - érosion cotière et submersion marine) - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 5 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K25700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de d'Angoulins et a été approuvé par arrêté préfectoral du05/07/2021. Les différentes couches présentes dans ce lot de données so…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Bougival - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36200Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Bougival (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 14 novembre 2012 et modifié l…
PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 31 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K31500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Palais-sur-Mer et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/10/2003. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…
