Prescriptions ponctuelles du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 2 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Prescriptions ponctuelles du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet du 09 juillet 2022 (modification 6). L'ensemble des pièces du PLU en vigueur sont consultables sur le site de l…
Prescriptions linéaires du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 2 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Prescriptions linéaires du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet du 09 juillet 2022 (modification 6). L'ensemble des pièces du PLU en vigueur sont consultables sur le site de la …
Prescriptions surfaciques du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 2 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet du 09 juillet 2022 (modification 6). L'ensemble des pièces du PLU en vigueur sont consultables sur le site de l…
Prescriptions linéaires du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 5 approuvé le 24/10/2020 - Commune d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 2 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Prescriptions linéaires du plan local d'urbanisme abrogé sur la commune d'Anglet du 24 octobre 2020 (modification 5). Le jeu de données est en conformité avec le standard CNIG PLU de février 2021.
Prescriptions surfaciques du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 5 approuvé le 24/10/2020 - Commune d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 2 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme abrogé sur la commune d'Anglet du 24 octobre 2020 (modification 5). Le jeu de données est en conformité avec le standard CNIG PLU de février 2021.
Plans de prévention des risques naturels ou technologiques (PPRN / PPRT) Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K011Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plans de prévention des risques naturels - France métropolitaine Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plans de prévention des risques technologiques - France métropolitaine Métadonnées :À améliorer (11 %) 1K000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plans de prévention des risques naturels - Guyane Métadonnées :À améliorer (11 %) 1K000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plans de prévention des risques technologiques - Guyane Métadonnées :À améliorer (11 %) 802000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plans de prévention des risques naturels - France métropolitaine Métadonnées :À améliorer (11 %) 767000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plans de prévention des risques naturels - Guyane Métadonnées :À améliorer (11 %) 719000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plans de prévention des risques technologiques - France métropolitaine Métadonnées :À améliorer (11 %) 634000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plans de prévention des risques naturels ou technologiques (PPRN / PPRT) Métadonnées :À améliorer (11 %) 627000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plans de prévention des risques technologiques - Guyane Métadonnées :À améliorer (11 %) 476000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
