Critères d'éligibilité à la tarification sociale et solidaire des transports Aides Simplifiées Mis à jour le 24 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K6700Ce jeu de données a été construit à partir de 3 sources de données : la dernière version de la liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité pour les numéros SIREN, le nom des communes principal…
Ports appartenant à la Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4023000Cette couche contient le positionnement des ports appartenant à la région suite au transfert de certains ports départementaux en 2017.
Base locale des lieux de stationnement - EUROMETROPOLE de METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 11 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4231800Données de parcs de stationnement à Metz Métropole décrivant les stationnements hors-voirie de son ressort territorial.(Etalab)
Amenagement cyclable - EUROMETROPOLE de METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 8 nov. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 4011200Ensemble des aménagements cyclables de l'Eurométropole de Metz traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables. Fait partie du thème iso "Infrastructures…
Voies ferrées du département de l'Allier classées au titre du classement sonore. Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 29 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50400La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes e…
Stationnement cyclable - EUROMETROPOLE de METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 21 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 39337000Ensemble des infrastructures et des équipements permettant le stationnement d'une bicyclette. Ce jeu de données respecte le schema etalab "stationnement cyclable"(compatible data.gouv.fr). Il compre…
Axes routiers concernés par les Cartes de Bruits Stratégiques (4ème échéance) département de l'Allier Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 2 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K55900La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de …
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 pour les infrastructures ferroviaires - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 pour les infrastructures routières DDT de l'Ain Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36700Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons routiers concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 DDT de l'Ain Mis à jour le 19 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33300Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
Servitude de passage des piétons sur le littoral (catégorie EL9) DDT Haute-Corse Mis à jour le 6 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K10300La servitude de passage des piétons sur le littoral est destinée à assurer exclusivement le passage des piétons le long du littoral et à leur assurer un libre accès au littoral. En règle générale, la…
Tronçons routiers des routes à grande circulation dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 25 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48000Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la rou…
Secteurs définis au titre du classement sonore des voies ferrées dans le département de l'Allier Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 29 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40300La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes e…
Routes à Grande Circulation (RGC) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 95330200Le présent standard de données COVADIS concerne le réseau des Routes à Grande Circulation (comprenant environ 44.000 km de routes). « Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenanc…
Secteurs définis au titre du classement sonore des routes dans le département de l'Allier Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 84444600La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes e…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 4ème échance de type A Lden (département de l'Allier) Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 81646000La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de …
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 4ème échance de type A Ln (département de l'Allier) Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 80246100La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de …
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : secteurs routiers affectés par le bruit - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 DDT de l'Ain Mis à jour le 18 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 77636600Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 4ème échance de type C Ln (département de l'Allier) Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 2 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 74952200La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de …
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 4ème échance de type C Lden (département de l'Allier) Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 62455700La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de …
Offre de transports Tramway - Annemasse Agglo TRAM-AACommunauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons Agglomération Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3K81601Offre de transports - Ligne de tramway 17 - ANNEMASSE AGGLO. Flux de consultation de la donnée WFS (vecteur) : https\://sig.annemasse-agglo.fr/adws/service/wfs/9d68a0a5-1b62-11f0-9b54-f1b752fab4ff?V…
