[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'avalanches - zonage DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K49100Plans de prévention des risques naturels d'avalanches
Aléa feu de forêt sur la commune de Rougiers Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60922100Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Zonage des Zones Agricoles Protégées DDTM Gard Mis à jour le 6 août 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K30600Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Cruseilles (Haute-Savoie) – approuvé le 18/04/2008 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 61028000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Ayse (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 61320400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Menthon-Saint-Bernard (Haute-Savoie) – approuvé le 30/12/2005 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 61326400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPR Technologique de Ressons-sur-Matz (60533) abrogé DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 60825400Plan de Prévention du Risque Technologique de Totalgaz à Ressons-sur-Matz (60533). Ce PPRT est abrogé.
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Vinzier (Haute-Savoie) – approuvé le 6 février 2017 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 5 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 61422100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Ambilly (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 60922900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PLU (doc. du 07.07.2011) de la commune de Lunery Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Rhone Gaz Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 17 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 40120100N\_ORIG\_RISQ\_PPRT\_20090002\_S\_067
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Poisy (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 60617600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Usines d’incinération des ordures ménagères avec production énergétique en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 9 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 61034500Usines d’incinération des ordures ménagères avec production énergétique en Haute-Savoie
Assemblage des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60736600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Barbery Saint Sulpice Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60618200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPR Inondation de la Verse (60) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 60632600Plan de Prévention du Risque Inondation de la Verse (60)
Aléa feu de forêt sur la commune d'Aiguines Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60613100Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Plan de prévention des risques naturels de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie) – approuvé le 28/02/1997 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60525900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Secteurs des cartes communales - département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 5 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K22400Secteurs représentés sur le plan graphique d'une carte communale et délimitant les règles de constructibilité. Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les s…
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 18 août 2021Métadonnées :Bon (78 %) 1K53500En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origi…
