N_RPG_ANONYME_S_067_2013 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 9 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 39927000Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
Périmètre du PPRN de la Zorn Landgraben Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 28 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 39917800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Jean-de-Sixt (Haute-Savoie) – approuvé le 30/12/2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 6 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 60622100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Cours d'eau et canaux (sous-trame des milieux aquatiques) DREAL Grand Est Mis à jour le 20 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 60327300Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les cours d'eau, canaux et chen…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Cranves-Sales (Haute-Savoie) – approuvé le 01/12/2016 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 20 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 60827900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
2024 - Programme local de l'habitat - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 28 févr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K18500Donnée à jour : 27/02/2024 Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme local de l'habitat (PLH). Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répon…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Ferréol (Haute-Savoie) – approuvé le 06/03/2015 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 60525800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Document d'urbanisme de Chavanges Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60022800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme d'Auxon Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60019400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
SUP PT2 LH (60) DDT Oise Mis à jour le 24 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 60132200Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception exploités par l'État (Département de l'Oise)
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6031700Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand Est (issus de la BDOe et du ROE du SANDRE) Voir les fiches suivantes : ROE en Grand Est : http\://catalogue.ge…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels des Contamines-Montjoie (Haute-Savoie) – approuvé le 20 juillet 2016 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 18 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 60020700N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20110014\_S\_074
PPR Sècheresse Beaurain-lès-Noyon (60055) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 60435200Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Beaurain-lès-Noyon (60055)
Périmètre du PPRT Total Petro Chemicals Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 24 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 40121300N\_PERIMETRE\_PPRT\_200090004\_S\_067
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Novel (Haute-Savoie) – approuvé le 08/08/1996 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 60325500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Corrençon-en-Vercors approuvé le 07/12/2009 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
TERRITOIRE MAET EN LORRAINE DREAL Grand Est Mis à jour le 1 janv. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 59827800Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Progr…
[DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux infrastructures ferrovières des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit) DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 5 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46400Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de l'Agout en aval de Castres - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 23 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels de Novel (Haute-Savoie) – approuvé le 08/08/1996 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59328500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
