Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Dingy-Saint-Clair (Haute-Savoie) – approuvé le 29/11/1999 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 58414900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels du Grand-Bornand (Haute-Savoie) – approuvé le 26/02/2020 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58926000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société SMCA Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 20 janv. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 59036000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques (PPR) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiq…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Machilly - Foron (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 59028800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Talloires (Haute-Savoie) – approuvé le 19/09/2008 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 58520300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de Mieussy - Station de Sommand (Haute-Savoie) – approuvé le 10/01/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58225400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
[DDTM-06] Porter à connaissance de zones d'aléa suite à des événements de crues exceptionnelles DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 19 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K58100L\_PAC\_EVENEMENTS\_INOND\_006
PPBE Plan de prévention du bruit dans l’environnement - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 11 mars 2021Métadonnées :Bon (89 %) 1K41600Plan d’action de lutte contre le bruit « tendant à prévenir les effets du bruit, à réduire, si nécessaire, les niveaux de bruit, ainsi qu’à protéger les zones calmes » (art. L.572-6 du code de l’envi…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels du Petit-Bornand-Les-Glières (Haute-Savoie) – approuvé le 05/03/1997 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 58424900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Position de photos aériennes de crues dans le Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 22 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 58224200Le jeu de données contient la position de photos aériennes de crue en Grand Est, avec un attribut qui précise l'orientation des prises de vue de la photo. Un attribut contient un lien internet vers l…
PLU (doc. du 03.12.2012) de la commune d'Ivoy-le-Pré Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRN de Proveysieux approuvé le 25/10/2000 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Claix approuvé le 17/01/1986 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K21100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Serraval (Haute-Savoie) – approuvé le 12/09/1994 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 58621300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Document d'urbanisme de Chappes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58123800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Périmètre du PPR Mouvement de Terrain du Mont Canisy Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 17 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41300Périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Mouvement de Terrain du Mont Canisy. Ce périmètre est construit par agrégation du périmètre des communes listées par l’arrêté préfectoral de prescrip…
Centre d'examen du permis de conduire DDT Côte-d'Or Mis à jour le 3 avr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K41600Un centre d'examen du permis de conduire peut désigner indifféremment des locaux administratifs (bureau du délégué) des salles utilisées pour l'examen théorique (ETG) des pistes utilisées pour l'e…
Zone d'aléa du PPRT Port aux Pétroles Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 22 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 38423100N\_ZONE\_ALEA\_PPRT\_20090003\_S\_067
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de Castres - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 10 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN de Sablons approuvé le 11/03/2009 DDT de l'Isère Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
