Budget principal 2023 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Budget principal du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2023, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 8 décembre 2022 .
Budget primitif 2022 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2022, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 8 décembre 2021.
Formations des élus (mandat 2021-2028) du Conseil régional Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 16 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K91700Ces fichiers concernent les formations suivies annuellement par les conseillers régionaux de Hauts-de-France. Les formations doivent : Etre effectuées auprès d’organismes de formation agréés par …
Moyens matériels des groupes politiques - groupe MRRI - Majorité Régionale, Républicains et Indépendants (2021 - 2028) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K96000Moyens matériels des groupes politiques - groupe MRRI - Majorité Régionale, Républicains et Indépendants. Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe M…
Conseillers régionaux Nord - Pas-de-Calais 2010-2015 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K48800Liste nominative des conseillers régionaux du Nord - Pas-de-Calais élus pour la mandature 2010 - 2015
Enquête sur les usages numériques à Digne-les-Bains et sur le territoire dignois en 2015 Ville de Digne-les-Bains Mis à jour le 25 mai 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K21600Soucieux d'accompagner les habitants de la commune dans le développement de leurs usages numériques, la Ville de Digne-les-Bains a réalisé en 2015 une étude en ligne pour mieux connaître l'utilisatio…
Activités journalières du CCAS de Digne-les-Bains en 2016 Ville de Digne-les-Bains Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K90000Bilan mensuel des activités journalières du CCAS de Digne-les-Bains en 2016.
Moyens matériels des groupes politiques - groupe UDI - Union des Démocrates et Indépendants (2021 - 2028) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Union des Démocrates et Indépendants (UDI) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.413…
Dépenses de l’exécutif et du Cabinet du Conseil régional Hauts-de-France (2016-2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00La majorité régionale souhaite publier annuellement les éléments concernant les frais de restauration, déplacement et de transport de la collectivité afin d’être le plus transparent sur les frais eng…
Présences et absences (mandat 2021-2028) des élus régionaux Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K51800Les présences/absences des élus aux instances du Conseil régional Hauts-de-France correspondent à la réalité en séance : présence, ou absence, physique aux instances (séances plénières, commissions p…
Budget primitif 2024 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K1K00Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2024, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 14 décembre 2023. Donnée…
Compte Administratif 2021 - Région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K53000Compte administratif pour l'année 2021 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France. A partir de 2022 le compte administratif est remplacé par le CFU (compte fin…
Moyens en personnel des groupes politiques du Conseil régional Hauts-de-France (mandat 2016-2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédit…
Moyens matériels des groupes politiques - groupe FN-RBM - RNa (2016 - 2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe (Front National - Rassemblement Bleu Marine - Rassemblement National et apparentés) depuis 2016 ainsi que l…
Compte Administratif 2019 - Région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K1K00Compte administratif pour l'année 2019 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France.
Conseillers régionaux Picardie 2010-2015 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K46000Liste des conseillers régionaux de Picardie pour la mandature 2010-2015
Compte Financier Unique (CFU) 2022 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00Présentation du compte financier unique (CFU) 2022 de la région approuvé par la délibération du 22 juin 2023. Le CFU remplace à la fois le compte administratif et le compte de gestion.
Moyens matériels des groupes politiques (2021-2028) - groupe MRA - Modem Radicaux et Apparentés Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K88600Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe MoDem Radicaux et Apparentés (MRA) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du …
Moyens matériels des groupes politiques - groupe GRE - Gauche Républicaine et Ecologique (2021 - 2028) Région Hauts-de-France Mis à jour le 17 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K83400Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Gauche Républicaine et Ecologique (GRE) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.3…
Mandats nationaux des conseillers régionaux 2010 - 2015 du Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K36500Mandats parlementaires des conseillers régionaux du Nord - Pas-de-Calais sur la mandature 2010 - 2015
