Part de la population départementale couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Ressourcerie datalocale Mis à jour le 2 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K92900Part de la population départementale couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT).
Part de la population départementale couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Ressourcerie datalocale Mis à jour le 3 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K36800Part de la population départementale couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT).
Période d'achèvement des résidences - Archives Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K11600Informations liées à la période d'achèvement des résidence principales par commune en Provence Alpes Côte d'Azur entre 1949 et 2008. Ce jeu de données n'est plus actualisé depuis 2008 Source des donn…
Départements d'Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 26 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K76000Ce jeu de données fait partie du "référentiel géographique" Opendatasoft. Ces données sont utilisées dans nos processeurs et outils de la plateforme. Ces données ont été créées à partir de plusieurs …
Documentation Région Sud - Documents institutionnels Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 27 août 2020Métadonnées :Bon (67 %) 97035800Le Service documentation de la Région Sud propose des références de documents liés aux compétences et politiques régionales, reflet de la politique régionale actuelle mais aussi des mandatures plus a…
Les projets du BPR 2020 - votes, budget et résultats Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Le Budget participatif de Roubaix (BPR) est un dispositif d’implication citoyenne qui permet aux habitants de s’investir concrètement dans la vie de la cité en proposant des projets d’aménagement qui…
Surface des logements par commune - indicateur_2015 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 2 sept. 2019Métadonnées :Bon (89 %) 88713400Informations liées à la surface des logements par commune en Provence Alpes-Côte d'Azur en 2015. Sources : Insee, RP exploitation principale et elles sont extraites de "Notre Territoire", un outil de…
Base Permanente des Equipements géolocalisée - Pays de la Loire Région des Pays de la Loire Mis à jour le 4 déc. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00L'objectif de la Base Permanente des Équipements (BPE) est de proposer annuellement une base d'équipements géolocalisés construite à partir de sources administratives diverses. La Base Permanente de…
Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT Ressourcerie datalocale Mis à jour le 2 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K78200Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT.
Transports exceptionnels - Département du Calvados Département du Calvados Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K43301Les itinéraires des transports exceptionnels dans le département du Calvados sont arrêtés par le préfet après consultation du président du conseil départemental. Un transport exceptionnel concerne l…
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K39100La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état des documents d'urbanisme …
Plan de prévention des risques PPRNI de l'agglomération mancelle Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35000La ressource décrit la liste des communes ou des collectivités couvertes par un document d'urbanisme opposable à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état d…
Aménagements cyclables au format BNAC Eurométropole de Strasbourg Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 8K6K00Données issues du filaire de voie de l'Eurométropole de Strasbourg structurées dans un schéma permettant de modéliser et définir les aménagements cyclables sur le territoire national : la Base Nation…
Bassins versants du Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 6K2K00Périmètre des bassins versants du Région Nord - Pas-de-Calais Un bassin versant est un espace drainé par un cours d'eau et ses affluents sur un ensemble de versants. Toutes les eaux dans cet espace s…
Plan de prévention des risques PPRMT de La Chartre sur le Loir en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92836100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Communes lauréates de l'appel à projet "centre-ville centre-bourg" 2023-2027 Région Hauts-de-France Mis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5K3K00Sur les 148 communes identifiées pour répondre à l'Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) lancé par la Région en janvier 2023, 103 communes vont bénéficier du dispositif de redynamisation des Centres-…
Taux d'imperméabilisation du sol (Quadrillage 100 m) SIG-GR Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 9018300Taux d'imperméabilisation du sol (Quadrillage 100 m) Source: LIS-L Land-Cover 2018
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vallée de l'Huisne dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89426300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Servitudes - Lot des servitudes PM1 relatives aux plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) pour le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 20 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 89325900Servitudes d'utilité publiques résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) établis en application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'envi…
