Communes lauréates de l'appel à projet Centre-Ville Centre bourg dans le département de l'Aisne Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 83400Représentation des communes lauréates de l'appel à projet Centre-Ville Centre Bourg dans l'Aisne
Département du Nord - Intervention de la Région en faveur de la restauration du patrimoine (public/privé) 2021- 2022 Région Hauts-de-France Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 83200La carte met en évidence la programmation 2021 - 2022 de l'intervention de la Région pour la restauration du patrimoine dans le département du Nord
Equipements culturels de proximité dans le département de l'Aisne Région Hauts-de-France Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 83400Equipements géolocalisés
Accessibilité à la Métropole Européenne de Lille Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 81700La carte montre les points de vigilance et les améliorations à apporter au réseau ferroviaire de la grande couronne lilloise.
Département de la Somme - Intervention de la Région en faveur de la restauration du patrimoine (public/privé) 2021- 2022 Région Hauts-de-France Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 81300La carte met en évidence la programmation 2021 - 2022 de l'intervention de la Région pour la restauration du patrimoine dans le département de la Somme
Aides FEADER du dispositif OSIRIS dans le Pas de Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 78200La carte met en évidence le nombre de dossiers par commune
Intervention de la Région en faveur du patrimoine protégé et non protégé - Programmation 2020 - 2021 - Département de l'Aisne Région Hauts-de-France Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 77300Implantation des sites en faveur du patrimoine protégé et non protégé entre 2020 et 2021
Département du Pas de Calais - Intervention de la Région en faveur de la restauration du patrimoine (public/privé) 2021- 2022 Région Hauts-de-France Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 67300La carte met en évidence la programmation 2021 - 2022 de l'intervention de la Région pour la restauration du patrimoine dans le département du Pas de Calais
RSU 124 Nbre contractuels en equivalent temps plein remunere ETPR CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 8 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K67500Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU) annuel, au titre de l’année écoulée. Ce rapport compile les donnée…
Correspondance Département / Article Wikipedia Territoire Circulaire Mis à jour le 19 avr. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 3K10810Ce jeu a été obtenu via l’outil de requête de wikidata avec l’aide précieuse de @Koumoul (N. Bonnel et A. Mouton). Il permet de faire la correspondance entre un code Insee et l’article wikipedia cor…
Charges moyennes des copropriétés et sommes restant dues selon le nombre de lots en 2022 Ithéa Conseil Mis à jour le 23 avr. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K46600Charges moyennes des copropriétés et sommes restant dues selon le nombre de lots 2022 (source : RNIC 2022 et traitement Ithéa Conseil) Géographie au 01/01/2024. Les données sont disponibles pour les …
Données essentielles des conventions de subvention 2019 DEPARTEMENT DU LOT Département Lot Mis à jour le 24 janv. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 3K69400Données essentielles des conventions de subvention 2019 DEPARTEMENT DU LOT du 1er janvier au 31 décembre 2019
Données essentielles des conventions de subvention 2020 DEPARTEMENT DU LOT Département Lot Mis à jour le 24 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K64100Données essentielles des conventions de subvention 2020 DÉPARTEMENT DU LOT
Périmètres du département de l'Ain AinDépartement de l'Ain Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Cette donnée a été constituée à partir des sections du cadastre et remises en géométrie pour rendre les limites topologiques.
RSA EP Suspensions CD76 2017a2022 20230807 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Ce jeu de données présente des données annuelles relatives aux suspensions du RSA, après décision prise en équipe pluridisciplinaire en Seine-Maritime, de juillet 2017 à décembre 2022. Il fournit des…
Cantons des élections départementale de Haute-Savoie _ 2022 Elections-74Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 18 juil. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K83800Cantons des élections départementale de Haute-Savoie Le canton est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle sont élus les conseillers départementaux (ex-conseillers généraux). La loi …
Archives_Référentiel routier département de Haute-Savoie_ 2016-2021 RRD74_ArchiveConseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 16 juil. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K8300Archives\_Référentiel routier département de Haute-Savoie\_ 2016-2021 Shapefile Lanbert93 Le référentiel routier départemental est un ensemble de données et de documents techniques relatifs à la ges…
RSU 114 Nb fonctionnaires ETP rémuneres CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 19 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K88200Ce fichier, issu du Rapport Social Unique, lui même alimenté par la Base de données Sociales (voir métadonnée ci-dessous), porte sur les fonctionnaires, titulaires et stagiaires du Département de la …
Référentiel routier - Points de repère (PR) des routes départementales de Haute-savoie (janv-2025) RD74_PRConseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K58700Les routes Départementales de la Haute Savoie : Les points de repère ou PR - La représentation ponctuelle des dispositifs PR du réseau routier départemental de Haute-Savoie lesquels sont matérialisés…
Synthese Rapport Social Unique CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K11600Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU) annuel, au titre de l’année écoulée. Ce rapport compile des indic…
