Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau en Gironde. Cartographie évolutive et indicative.
Pollution : suivi des flux domestiques PCCAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 2K1K00Les flux de pollution domestique sont calculés dans le cadre de la collecte des redevances pour pollution domestique. Ces flux sont calculés soit par un dispositif de suivi réel et régulier pour les …
Catalogue des e-services de Nantes Métropole Nantes Métropole Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 8K2K00Liste des e-services de Nantes Métropole Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la page suivante : https\://eservices.nantesmetropole.fr/accueil-particuliers
Point d'Eau Incendie PEIService Départemental d'Incendie et de Secours du Gard Mis à jour le 19 mars 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Point d'Eau Incendie du Département du Gard, exhaustivité non garantie, relevé par annotation de planches minutes et numérisation à l'écran. Description des champs : http\://www\.afigeo.asso.fr/imag…
Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2024)à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40000La référence cours d'eau utilisable en Ille-et-Vilaine pour l'application des règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits…
Campagne d'irrigation étiage 2022, période estivale, hors ZRE - Département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 16 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46700Forages instruits au titre de la loi sur l'eau Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 Données relatives au Registre des autorisations détenues au titre …
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Neste Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K70600Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Neste
Campagne d'irrigation étiage 2021, période estivale, hors ZRE - Département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37900Forages instruits au titre de la loi sur l'eau Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 Données relatives au Registre des autorisations détenues au titre …
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Neste Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37300Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Neste Complément : Un jeu de données non géolocalisé complémentaire à cette ressource est disponible dans la fiche de métadonnées…
Campagne d'irrigation 2019-2020, hors ZRE - Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41600Forages instruits au titre de la loi sur l'eau Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 Données relatives au Registre des autorisations détenues au titre …
Identification des cours d'eau dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 20 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K54000Les travaux et opérations d’entretien sur un cours d’eau ont des répercussions sur la nature environnante et sont encadrés par la réglementation. Dans un cours d’eau, seuls les travaux répondant à la…
Campagne d'irrigation 2017-2018, hors ZRE - Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35400Forages instruits au titre de la loi sur l'eau Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 Données relatives au Registre des autorisations détenues au titre …
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Neste Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K34600Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Neste
Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2025 DDT de la Loire Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2461000Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2025 Source à mentionner: DDT 42 au 31 Décembre 2025
Relation poste de relèvement des eaux usées et station d'épuration associée sur le littoral du Morbihan DDTM Morbihan Mis à jour le 23 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K41700Segment symbolisant le rattachement d'un poste de relèvement d'effluents vers la station d'épuration à laquelle il est raccordé
État écologique des masses d’eau cours d’eau en Ille-et-Vilaine en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 17 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K45100EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
DDT 70 - Zones d'alerte sécheresse Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K35200Cartographie suite à l'arrêté préfectoral du 31 mai 2022 relatif à la gestion de la ressource en eau en période d'étiage sur le département de la Haute-Saône. Une zone d'alerte est définie comme une …
DDT 70 - BCAE 2025 Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26200Evolution de la cartographie des cours d'eau BCAE "bandes tampons le long des cours d'eau", libellé à partir de BCAE4 suite à la note PAC de juin 2024. Tronçons hydrographiques déclarés cours d'eau p…
Point d'Eau Incendie PEIService Départemental d'Incendie et de Secours du Gard Mis à jour le 19 mars 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Point d'Eau Incendie du Département du Gard, exhaustivité non garantie, relevé par annotation de planches minutes et numérisation à l'écran. Description des champs : http\://www\.afigeo.asso.fr/imag…
