Tronçons du réseau hydrographique n ayant pas encore fait l objet d expertise compléte dans le cadre des inventaires des cours d eau pour statuer sur la nature de l écoulement DDTM Morbihan Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 58321900linéaire des cours d eau du réseau hydrographique identifié comme incomplet dans le cadre de la procédure de numérisation des cours d eau lancée à partir de 2006 par l administration, les collectivit…
Limite entre les cartographies complète et progressive (2023) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 31 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57521700En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose : la cartographie "complète" des cours d’eau réalisée dans les zones où l’on dispose d’une connaissance suf…
Zone d'érosion (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 12 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 57419300Les objectifs européens de la Directive Cadre Eau concernant le bassin versant de la Seiche portent à 2027 le délai d’atteinte du bon état des masses d’eau. Afin d’accélérer l’atteinte de bon état éc…
État écologique des masses d’eau côtière en Ille-et-Vilaine en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 53142600EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2012 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 5 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 45627200Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Suivi des tronçons hydrographiques caractérisés de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 59000Ces données correspondent au tableau des suivis et expertises réalisés par les instructeurs Police de l'eau de la DDT61. La même donnée expurgée des informations personnelles et nominatives est dispo…
N_VULNERABLE_ZSUP_050 DDTM Manche Mis à jour le 17 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3796900Limites de la zone vulnérable "nitrates" dans la Manche, définies dans les arrêtés successifs du préfet coordonnateur de bassin des 20/12/2012 & des 13 mars et 4 juin 2015, complétée en 2022 suite à …
Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 20 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3543900Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) sont définis par arrêté du 24 avril 2015 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE)" dans le…
cours d'eau BCAE Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 31 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K62100Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2022 pour les départements métropolitains. Identification des cours d’eau conce…
Périmètre du SAGE Estuaire de la Loire Syndicat de la Loire Aval Mis à jour le 14 sept. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 3K18200Le périmètre du SAGE Estuaire de la Loire délimite le bassin versant des derniers affluents de la Loire (hors Sèvre Nantaise et les affluents du Lac de Grand Lieux) sur lequel s'applique le Schéma d'…
zone soumise à contrainte environnementale Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 11 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60400L’outil des ZSCE est mobilisable pour protéger les aires d’alimentation des captages (AAC) (articles L. 211-3 du Code de l’environnement et R. 114-1 à R. 114-10 du Code rural et de la pêche maritime …
Cours d'eau BCAE et police de l'eau en 2021 dans le département de Maine-et-Loire (49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 19 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33100L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne application de la loi sur l'ea…
Points de prélèvements sensibles du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 29 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13500Dans le cadre de l’élaboration du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) les points de prélèvements sensibles à la pollution diffuse sont identifiés. Est sensible un point de p…
zones humides de référence pour les ZSCE "Algues vertes" définies au 1er janvier 2022 dans les Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 24 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K46600couche de référence des zones humides ayant des objectifs de conversion en cultures pérennes dans le cadre des ZSCE "Algues Vertes", définies au 1er janvier 2022
Inventaire des cours d'eau de Charente (article R214-1 du code de l'environnement - Mise à jour annuelle) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K41600Objets linéaires de l'inventaire des cours d’eau du département de la Charente et soumis à la règlementation (article R214-1 du code de l’environnement) issue de la loi sur l’eau et les milieux aquat…
Tronçons Hydrologiques : type d'écoulement et tronçons classés BCAE Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46600Couche des tronçons hydrologiques de base BD Topo 161 comprenant les types d'écoulement au titre de la Police de l'Eau et les états des BCAE/ZNT mis à jours annuellement en référence à l'Arrêté Minis…
Secteur de restriction de l'usage de l'eau défini dans l'arrêté cadre sécheresse applicable dans le Puy-de-Dôme - 2024 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 20 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 96635300A chaque commune sont associés : le zonage hydrographique à l'intérieur du quel sont définies des mesures de restriction de l'usage de l'eau prélevé dans le milieu naturel superficiel, le zonage hy…
Cartes de restriction de l'usage de l'eau défini dans l'arrêté cadre sécheresse appliquable dans le Puy-de-Dôme - 2024 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 27 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90633400Le lot de donnée comprend 3 jeux de données : zonage hydrographique eau superficielle associé à l'arrêté cadre sécheresse du Puy-de-Dôme de 2024 zone de gestion des eaux souterraines associée à l'a…
L_ZH_CONNUE_S DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 8868200L\_ZH\_CONNUE\_S
Zones à dominante humide en Ile-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 3 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 88820900Zones à dominante humide (SDAGE) en Ile-de-France
