PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6832000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN PAC : Types d’aléas traités dans les zones multi-aléa des PPRN portés à connaissance multirisques - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 25 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 6721300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Unités paysagères - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 6703300Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte de…
Forêts et landes de plus de 4 hectares - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 16 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 6598300Cartographie des forêts et landes de plus de 4ha (à l’exception des formations herbacées).
Directive Territoriale d'Aménagement (DTA ou DTADD) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 4 avr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 6562500Le domaine de compétence des DTA est défini par le code de l'urbanisme, dans sa rédaction antérieure à la loi Grenelle II Dans l'article L 111-1-1 : « Des directives territoriales d'aménagement peuve…
Massif au titre de la loi dite «loi montagne» - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 juil. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 6193600La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par : soi…
Tampon autour des forêts et landes de plus de 4 hectares – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 5997900Cartographie d’un tampon de 200 mètres autour des forêts et landes de plus de 4ha (à l’exception des formations herbacées).
Tache urbaine de 2024- Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5987900Enveloppes des bâtiments agrégés issues du PCI-Vecteur et de la BD TOPO (lorsqu’il y a absence de bâtiments dans les données du PCI-Vecteur) distants de 100m les uns des autres
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 9 mars 2022Métadonnées :Bon (67 %) 5933200Les prescriptions ponctuelles sont définies dans l'article R123-1 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur…
Centres instructeurs ADS - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 28 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5705600centres instructeurs ADS Répartition des instructions de dossiers en Autorisations du Droit des Sols (ADS) au sein du département de l'Isère. Les Services d'Instruction ADS dans le département de l…
Routes à grande circulation - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 26 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5625000Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour l'Isère. Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui perme…
PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5554400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmetre des SCOT - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5354300SCOT approuvés ou en cours élaboration sur le département de l’Isère. Numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les périmètres de SCOT sont les seuls objets géographiques présents …
PPRN PAC : Liste des projets portés à connaissance et numérisés - Isére DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5314100Les plans de prévention des risques (PPR) sont institués par les articles L562-1 à L562-9 et R562-1 suivants du Code de l’Environnement. Ils constituent l’instrument essentiel de l’État en matière de…
Immersions en mer en Loire-Atlantique en 2016 Office Français de la Biodiversité Mis à jour le 22 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 322000Localisation des dépôts de déblais sur le fond provenant de dragages de chenaux ou de ports et déchargés en mer (surfacique). Contexte : Couche mobilisée dans le cadre du diagnostic socio écologiqu…
Communes soumises au Règlement National d'Urbanisme (RNU) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4984300Le droit de l'urbanisme en France prévoit de nombreux outils pour réglementer la construction. Dans les villes et villages ne disposant ni d'un plan local d'urbanisme, ni d'une carte communale, ni d…
SAGE : Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4975300Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux Le Schéma d’aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élabore de manière collective, pour un périmètre hyd…
Zones de répartition des eaux souterraines (surface) DREAL Poitou-Charentes Mis à jour le 7 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K56200Description : Les zones de répartition des eaux sont des zones comprenant des bassins, sous-bassins, fractions de sous-bassins hydrographiques ou des systèmes aquifères, caractérisées par une insuffi…
Atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire - zone inondable Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K47300Ce lot de données regroupe l'ensemble des données géographiques relatives à l'atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire en Loire-Atlantique. Le périmètre d’étude de l'atlas des zones…
Parcelles identifiées dans le document cadre pour le développement des installations photovoltaïques au sol – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4816100L’article 54 de la loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production des énergies renouvelables (dite loi APER) encadre l’implantation des installations photovoltaïques sur le…
