Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2020 DDTM Finistère Mis à jour le 7 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39900L\_INVENTAIRE\_CE\_DDTM\_029\_2020 : Couche archive pour l'année 2020. La couche en vigueur est la couche L\_INVENTAIRE\_CE\_DDTM\_029 (sans précision de l'année = année courante) http\://catalogue.…
Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère - Année courante DDTM Finistère Mis à jour le 10 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47300Un inventaire départemental des cours d’eau existe depuis 2011 dans le Finistère. Il a été mis à jour 6 fois sur de faibles linéaires ( de l’ordre de 0,1 % du linéaire total chaque année soit entre 1…
Périmètre des programmes d’actions pour la prévention des inondations (PAPI) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 16 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 6274500La protection des territoires contre les inondations s’appuie, depuis le 1er janvier 2018 sur une organisation institutionnelle claire, confiée aux EPCI à fiscalité propre dans le cadre de la compéte…
Zone humide remblayée - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 16 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 5993000Les remblais sont des dépôts de terres de déblai et de déchets inertes (déchets de démolition et de construction) dans les zones humides définies selon l’inventaire des zones humides de l’Isè…
Emprise d'un plan d'eau douce - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 17 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 57511200Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre …
Cours d'eau du Jura (commission du 11/07/2018) DDT Jura Mis à jour le 19 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 56219500Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 11 juillet 2018 (données mises à jour le 20 août…
Cours d'eau du Jura (commission du 03/04/2018) DDT Jura Mis à jour le 27 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 55620800Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 03 avril 2018 (données mises à jour le 24 avril …
Écluses du canal de Nantes à Brest - Partie Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 8 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36400Recensement des écluses du canal de Nantes à Brest (représentation schématique), de l’écluse N°192 de Goariva à l’écluse N° 237 de Guily Glaz. Donnée mise à jour en mars 2021.
Digue de protection contre les inondations et digue de rivières canalisées (ponctuel) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 janv. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 5437600Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées. Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006. Une couche …
BCAE 2024 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 4 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K40300Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2024. Le code rural et de la pêche maritime stip…
Zones hydro-écologiques couvrant le territoire ornais Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui controlent l'organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques - cemagref- gpt de lyon- laboratoire d'hydroéc…
SAGE : Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4975300Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux Le Schéma d’aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élabore de manière collective, pour un périmètre hyd…
Zones vulnérables de la directive Nitrates – délimitation infra–communale.– Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 16 nov. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 4832800Les zones Vulnérables sont instaurées en deux temps : – par un premier arrêté portant désignation des communes incluses en zones vulnérables, – par un second arrêté complétant le 1er et portant déli…
Zones Vulnérables à la polution par les Nitrates d'origine Agricoles 2015 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 14 nov. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 4804200La délimitationdes zones vulnérables à la polution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décrèt n°93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n°91…
Zones basses littorales exposées au risque de submersion marine du Finistère - 2013 (version simplifiée) DDTM Finistère Mis à jour le 18 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 96241300Polygones décrivant les zones basses (ou zones d'aléa) littorales exposées au risque de submersion marine du département du Finistère à prendre en compte au titre de l'application de l'article R111-2…
BCAE 2025 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 1 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 95424800Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2025. Le code rural et de la pêche maritime stip…
Strcutures exerçant la compétence eau dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 14 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 92541200Localisation des structures exerçant le compétence eau sur tout ou partie de leur territoire dans le département de la Haute-Marne. Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable, so…
Ouvrages de défense contre la mer du littoral du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 12 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 90236700Lignes représentant les ouvrages de défense contre la mer ayant fait l’objet d’un recensement entre 2012 et 2014 par la DDTM29. Les données attributaires comprennent le type d'ouvrage (digue, épi, mu…
Cours d'eau du Jura (commission du 09/11/2017) DDT Jura Mis à jour le 24 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 44419500Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 09 novembre 2017 (données mises à jour le 12 déc…
Sous-bassin versant dédié à un usage particulier dans les Alpes-de-Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 31 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 8409700Sous-Bassin versant spécifique situé en amont d'un point remarquable. Un sous-bassin versant peut-être découpé en plusieurs entités pour les besoins de la DDT. Définition d'un bassin versant : surfa…
