Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Surface d'eau permanente DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 3965900Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Etat écologique des masses d'eau objectif 2027-2033 - Transition - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 18 août 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 395000L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 ju…
Programmes Locaux d'Habitat (PLH) en région Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 20 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60813100Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une ré…
PIARA- Aires de retournement des poids lourds de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 3 mars 2023Métadonnées :Bon (78 %) 5975100Les zones de gestion des Poids Lourds sont des sites qui ont été identifies par les acteurs de la zone de défense Sud-Est comme devant permettre de gérer les poids lourds se trouvant en situation de …
Territoires à risque important (TRI) d'inondation en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 3 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3886400Cette donnée, produite dans le cadre de la Directive Inondation, identifie les communes concernées par les Territoires à Risque Important d’inondation. Un TRI se définit comme un secteur où se conce…
Zones d'effets du DIRI de Parcolog Invest à Beaulieu-sur-Layon dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 1 juil. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3894200En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Enjeux liés à une activité économique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 3827000Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3805600Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourg…
Restitutions des aménagements hydroélectriques autorisés d'Auvergne-Rhône-Alpes. DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5728400Pour cette cartographie, un aménagement hydroélectrique autorisé est caractérisé par une ou des prises d’eau (où l’eau est dérivée depuis un cours d’eau) et une restitution (où l’eau est restituée à …
Inventaire historique de sites industriels et activités de service (BASIAS) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 11 mars 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3765200Inventaire des anciennes activités industrielles et activités de service. Les données recueillies dans le cadre de ces inventaires sont archivées dans une base de données nationale, BASIAS (Base des …
Communes couvertes par un PCET infra-départemental en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3734100Liste des communes de la région Pays de la Loire couvertes par un ou plusieurs plans climat (air) énergie territorial (PCE-A-T) autres que ceux des Conseils départementaux ou du Conseil régional. Il …
Tronçons de rivières surveillés par le Service de Protection des Crues (SPC) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3674400Les rivières sur lesquelles l'Etat prend en charge la surveillance, l'information et la prévision des crues sont découpées en tronçons, afin d'établir des couleurs de vigilance par secteur homogène. …
PPRT de Elengy, Idea Services vrac et Yara à Montoir-de-Bretagne - Zone d'aléa pour un effet toxique - Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 27 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 374000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer …
Après mine - Surveillance sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 11 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 546000Suite à l’arrêt des travaux miniers, diverses mesures de surveillance peuvent être mises en place en des points précis pour anticiper les aléas potentiels en contexte d’après-mine, que ceux-ci soient…
PPRT des installations d'hydrocarbures SEA à La Chapelle-Launay en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 35910000Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Laisses de mer lors de la tempête Xynthia sur le littoral des Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juil. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 3596000Localisation et mesure de la cote altimétrique des laisses de mer le long du littoral de Loire-Atlantique et de Vendée
SRCE : Corridors territoires assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 21 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 35710300Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomp…
Zones d'effets du DIRI de SGT à Rezé en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3554100En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
PPRT autour de Total Raffinage France, Antargaz et SFDM à Donges et Montoir de Bretagne - Zone d'aléa pour un effet thermique - Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 25 mars 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 358000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones d'effets du DIRI de Arcelor Mittal à Indre en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3524000En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
