PERI de Vézeronce-Curtin approuvé le 07/01/1993 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52318100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Martin-de-Clelles approuvé le 27/12/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52120100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Révision PPRI Morge : aléas portés à connaissance en date du 19/08/2025 DDT de l'Isère Mis à jour le 16 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5202600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Vaulnaveys-le-Haut approuvé le 28/09/1990 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50820500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Villard-de-Lans approuvé le 14/03/1983 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50723000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Maurice-en-Trièves approuvé le 19/01/1984 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50723300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Pellafol approuvé le 24/11/1986 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50219900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Espaces Boisés Classés (EBC) linéaires dans les Documents d''Urbanisme du Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 19 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 50112900En France, en application de l'article L. 113-1 \[archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'al…
R111-3 de Laffrey approuvé le 12/11/1986 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49220400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Modification n°1 du PPRN de Saint-Hilaire-du-Touvet approuvé le 29/03/2013 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 48618800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de La-Salle-en-Beaumont approuvé le 31/12/1992 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47521800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Empreinte sonore des infrastructures de transports terrestres du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 27 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 94447100Secteurs des infrastructures de transport terrestre classées sonores (voies ferrées et routes) dans le Finistère (y compris une section à cheval sur le Morbihan). Ces données appliquent l'arrêté préf…
R111-3 de Gresse-en-Vercors approuvé le 28/06/1972 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46621300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 d'Oz-en-Oisans approuvé le 12/06/1974 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45922500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Espaces naturels remarquables maritimes du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 27 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 91733100Objectifs : L'objet de cette disposition, en combinaison avec les autres dispositions de la même loi (cf. notamment l'obligation de continuité à l'urbanisation existante, de prévision "d'espaces natu…
R111-3 de Oris-en-Rattier approuvé le 30/07/1979 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45420200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à Connaissance de Auris-en-Oisans en date du 20/07/1999 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45220100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de La Ferrière approuvé le 29/12/1987 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45019600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de Fontanil-Cornillon approuvé le 07/09/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44719600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Allemont en date du 30/04/2004 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44021600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
