Document d'urbanisme de Savières Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescriptions linéraires des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K27000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Document d'urbanisme de La Motte Tilly Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Cartigny Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 38427300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU Prescriptions Ponctuelles (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 25 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 50915300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Parcelles de plus de 1000 m² libres dans les zones d'activité économiques (ZAE) de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K30400Parcelles de plus de 1000 m² situées dans le périmètre de ZAE et couvertes à plus de 80 % par des espaces agricoles, naturels ou en forêt.
Plan local d'urbanisme de la commune d'Allonville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 36719000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Schémas de cohérence territoriale (SCoT) en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 20 févr. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K38400La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Plan local d'urbanisme de la commune de Moilains Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 36417500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone de corridors diffus pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68246800"Cette table liste les différentes zones de corridors diffus à préciser localement pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces zones correspondent à des espaces p…
Document d'urbanisme de Bouilly Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRN de Chatonnay approuvé le 05/06/2003 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K22700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Document d'urbanisme de Proverville Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Directive Paysagère de Chartres DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 7 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 65427700La loi Paysage du 8 Janvier 1993 (art.L350.1 et suivants du code de l’Environnement) a donné à l’État un nouvel outil de protection du paysage, les directives de protection et de mise en valeur des p…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bettencourt Saint Ouen Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 34618000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone de corridors diffus pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64848600"Cette table liste les différentes zones de corridors diffus à préciser localement pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acide du SRCE en région Centre-Val de Loire. Des zo…
Nouvelle-Aquitaine : Etat des lieux des continuités écologiques régionales en Aquitaine - Obstacles à la fonctionalité des continuités écologiques (linéaire) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 5 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3433900Cette table contient le réseau routier (autoroutes et type autoroutier, liaisons principales et régionales) et le réseau ferré non LGV faisant partie des principaux obstacles à la fonctionnalité des …
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame espaces cultivés du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63438500"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame espaces cultivés du SRCE en région Centre-Val de Loire. Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du ter…
Artificialisation des espaces agricoles ou naturels entre 2020 et 2022 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 4 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 98250700Il s'agit des espaces naturels, agricoles ou forestiers qui ont été artificialisés entre 2020 (BDORTHO de l'été 2020) et 2022 (Images SPOT de l'été 2022).
Linéaire informatif des documents d'urbanisme opposables de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 98224900Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
