Limites administratives à grande échelle des arrondissements (Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K60600Organisation administrative du territoire (en 2014). Présentation des arrondissements (nom et population)
Compte Administratif 2012 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K3K00Compte Administratif pour 2012 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Région Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 23 et 24 mai 2013.
Bénéficiaires de la bourse d'étude sanitaire et sociale (BESS) en région Hauts-de-France (depuis 2017) Région Hauts-de-France Mis à jour le 8 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K36700Cette donnée répertorie les formations suivies, les lieux de formation et l’origine géographique des apprenants bénéficiant de la BESS par année scolaire depuis 2017. La bourse BESS est une aide régi…
Conseillers du CESER Hauts-de-France de 2024 à 2029 Région Hauts-de-France Mis à jour le 1 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K38700Le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) est une assemblée de représentants de la société civile, nommés par le Préfet, issus paritairement de 3 collèges (entreprises et acti…
Répartition des conseillers régionaux du Nord - Pas-de-Calais 2010-2015 (par commissions thématiques) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K41100Pour chaque commission liste des conseillers régionaux Nord - Pas-de-Calais au cours de la mandature 2010 - 2015
Compte Financier Unique (CFU) 2023 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K25600Présentation du compte financier unique (CFU) 2023 de la région approuvé par la délibération du 20 juin 2024. Le CFU remplace à la fois le compte administratif et le compte de gestion.
Moyens matériels des groupes politiques - groupe Les Indépendants années 2020 - 2021 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K88600Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Les Indépendants (LI) ainsi que les consommations annuelles par poste pour l'année 2020 et pour 2021 sur l…
Compte Administratif 2015 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Compte Administratif pour l'année 2015 pour la Picardie approuvé par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional Nord-Pas de Calais-Picardie, voté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 20…
Compte Administratif 2011 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K61300Compte Administratif pour 2011 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 26 juin 2012.
Compte Administratif 2011 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Compte Administratif pour 2011 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 4, 5 et 6 juillet 2012.
AOP (appellation d'origine protégée) et IGP (indication géographique protégée) en Hauts-de-France en 2025 Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K64400Zonage régional AOP et IGP. L'Appellation d’origine protégée (AOP) concerne un produit dont toutes les étapes de production sont réalisées selon un savoir-faire reconnu dans une même aire géogra…
Indemnités brutes des élu.e.s de la Métropole Rouen Normandie Métropole Rouen Normandie Mis à jour le 15 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K72600Les indemnités complètes pour la nouvelle mandature ont été versées à partir du mois d'août 2020.
Budget primitif 2020 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K69600Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2020, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 12 décembre 2019.
Budget primitif 2018 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Budget Primitif (BP) du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2018, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 14 et 15 décembre…
Budget primitif 2012 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K58300Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2012, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 16 décembre 2011.
Subventions Européennes au titre des PO FEDER (mars 2019) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K74800Subventions Européennes allouées en Hauts de France au titre des PO FEDER. Ces données sont issues du logiciel SYNERGIE.
Budget primitif 2021 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K73700Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2021, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 9 décembre 2020.
Budget Primitif 2011 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2011, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional les 15,16, 17et 18 décembre 2010.
Budget primitif 2019 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K44000Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2019, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 13 et 14 décembre 2018.
Budget Primitif 2012 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2012, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional lors de la séance plénière des 14, 15 et 16 décembre 2011.
