Plan de prévention des risques PPRNI Orne-Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89411100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Part de la population départementale couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Conseil Départemental de la Gironde Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K40700Part de la population départementale couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT).
Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT Conseil Départemental de la Gironde Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K44300Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT.
Plan de prévention des risques PPRNI du district de Sablé sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82827200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zonages des Règlements d'Urbanisme : PLU CC RNU PLUI DDTM Aude Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 81918200Zonages des Règlements d'Urbanisme : PLU CC RNU PLUI
Plan de prévention des risques PPRMT de Parce sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76124800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vallée du Loir dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72523800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Schéma de COhérence Territoriale – Limites du SCOT Communauté d'agglomération de La Rochelle Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K52000le schéma de cohérence territoriale, abrégé SCOT ou SCoT est un document d'urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mett…
Plan de prévention des risques PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69721700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vègre dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69024200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Ferté Bernard dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68927100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vallée de la Sarthe Aval. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63832800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vallée de la Sarthe Amont. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62624100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRMT du Lude dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62122100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
SCoT du Pays de Brest : Polarités commerciales du Pays de Brest URB_SCT_PolaritesCommercialesBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Le SCoT, au sein de son document d'aménagement artisanal et commercial (DAAC), localise : • 19 polarités commerciales urbaines : elles sont incluses dans les centralités urbaines. Leur rayonnement c…
SCoT (Schéma de cohérence territoriale) en région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 12 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) est régi par le code de l'urbanisme (articles L et R.141-1 et suivants). C’est un document d'urbanisme déterminant à l’échelle de plusieurs communes ou grou…
Occupation du Sol 2009 (Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K73000Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2009. Base de données construite par exploitation en photo-interprétation assistée par ordinateur de l'orthophotgraphie infra-rouge cou…
SCoT du Pays de Brest : Village pouvant se densifier et s'étendre URB_SCT_VillagesExtensiblesBrest métropole Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K97800Dans les communes littorales, les documents d’urbanisme locaux peuvent délimiter les villages listés page 56 du DOO et localisés sur la carte « Mise en œuvre de la Loi Littoral - 2 », page 57. Ces vi…
Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K37600Le Schéma d'aménagement et de gestion des eaux est un outil de planification et de concertation en vue de la protection, la mise en valeur et le développement de la ressource en eau. Il s'applique à …
Pistes cyclables - Tours Métropole Val de Loire Tours Métropole Val de Loire Mis à jour le 30 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5K3K00Cette base de données contient l’ensemble des aménagements cyclables numérisés dans OpenStreetMap et traités par Géovélo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables. Le…
