décision budgétaire modificative : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 2K2K00Ce jeu de données contient l'ensemble des décisions modificatives des budgets du Département de la Gironde depuis 2012. Les fichiers associés à ce jeu de données sont formatés suivant le schéma TOTEM…
Compte administratif (CA) 2021 du CCAS de la Ville de Nantes Ville de Nantes Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K93300Compte administratif 2021 du budget principal du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses e…
Budgets primitif du département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote du budget primitif de la collectivité voté par les élus en…
Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal Ressourcerie datalocale Mis à jour le 2 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K1K00Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal.
Participation citoyenne (quartiers et mairies de proximité) - Ville d'Orléans Orléans Métropole Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Identification des quartiers et des mairies de proximité de la ville d'Orléans pour la participation citoyenne.
Commune de Brocas : Budget 2009 Ressourcerie datalocale Mis à jour le 29 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K10K00Données concernant le budget 2009 de la commune de Brocas
budget supplémentaire : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 2K2K00Ce jeu de données contient l'ensemble des budgets supplémentaires du Département de la Gironde depuis 2012. Les fichiers associés à ce jeu de données sont formatés suivant le schéma TOTEM utilisé par…
Aéroports et aérodromes régionaux Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 2 févr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K31700La Liste des aéroports/aérodromes appartenant à la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur au 1er janvier 2013 - Archives \* Le budget annexe de l'Aéroport d'Avignon Provence de 2009 à 2013 - Archives : Bu…
Subventions versées par le Département de la Manche aux collectivités et organismes Département de la Manche Mis à jour le 7 janv. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Listes des organismes dans lesquels le département a pris un engagement financier au regard des articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 applicables au département par renvoi de l'article L. 3313-1 du CGCT.
Budgets supplémentaires du département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote du budget supplémentaire de la collectivité voté par les é…
Budgets décision modificative du département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote de la seconde décision modificative de la collectivité vot…
Les comptes administratifs de la Métropole Européenne de Lille depuis 2015 Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K31800Le compte administratif (CA) retrace l'ensemble des dépenses et des recettes de l'année civile écoulée et présente les résultats comptable de l'exercice. La collectivité dispose d'un budget principal…
Commune de Brocas : Budget 2012 Ressourcerie datalocale Mis à jour le 29 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K10K00Données concernant le budget 2012 de la commune de Brocas
observatoire budgétaire des transferts de compétence Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Observatoire d'évaluations des transferts de compétences et des nouvelles charges
Commune de Brocas : Budget 2013 Ressourcerie datalocale Mis à jour le 2 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K2K00Données concernant le budget 2013 de la commune de Brocas
Commune de Brocas : Budget 2008 Ressourcerie datalocale Mis à jour le 2 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K2K00Données concernant le budget 2008 de la commune de Brocas
Budget primitif du Département de la Manche Département de la Manche Mis à jour le 7 janv. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 3K35300Le budget est l'acte par lequel le conseil général fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine également les recettes attendues. Des …
Budget moyen des conseils Instances et de développement Ressourcerie datalocale Mis à jour le 2 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K1K00Budget moyen des conseils Instances et de développement.
BUDGET EAU: comptes administratifs, budgets primitifs, état de la dette, consommation energétique des ouvrages Lorient Agglomération Mis à jour le 9 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Ces fichiers sont extraits du logiciel Coriolis finances publiques et présentent les dépenses et recettes des comptes administratifs et budgets primitifs du BUDGET EAU. S'ajoutent à ces données, cell…
Budgets de Grand Besançon Métropole GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 5K19K00Budget principal et budgets annexes de Grand Besançon Métropole depuis l'exercice 2020. Les budgets de Grand Besançon Métropole respectent le schéma défini par l'association opendatafrance pour la mi…
