Benef RSA par age CD76 2016a2022 20230817 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA tous régimes : régime général + régime agricole) par tranche d'âge et par année, en Seine-Maritime du 31/12/2016 au 31/12/2022. Ce fichier est issu d…
Département de la nièvre - Sites Classés et Inscrits CD58-SCIConseil départemental de la Nièvre Mis à jour le 19 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K7300Un site classé est un site de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, dont la qualité appelle, au nom de l’intérêt général, la conservation en l’état et la préserva…
Synthese Base de Donnees Sociales CDG76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K11900Depuis 2021, les collectivités locales et leurs établissements doivent renseigner une Base de Données Sociales (BDS), qui rassemble une variété de données (voir ci-dessous le lien vers l’arrêté du 10…
RD AXE Département de l'Ain Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K2K00Les routes sont toutes représentées par un axe unique même dans les cas de chaussées séparées. Au niveau des carrefours / intersections, les tronçons ne participant pas à la route principale sont cou…
secteurs ANC Département de l'Ain Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Collectivités compétentes en Assainissement Non cCollectif (ANC) au 1er janvier 2022
RSU 111 Nb fonctionnaires Emploi permanent remunere CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 18 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K59400Ce fichier, issu du Rapport Social Unique, lui même alimenté par la Base de données Sociales (voir métadonnée ci-dessous), fournit le nombre de fonctionnaires travaillant en emploi permanent au Dépar…
RSA Motifs Suspensions CD76 2016a2022 20230803 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Ce fichier présente des données relatives aux motifs des décisions de suspension du RSA prises en équipe pluridisciplinaire en Seine-Maritime par année, de juillet 2017 à décembre 2022. Le règlement…
Elections départementales 2022 à Lanester - Premier tour Ville de Lanester Mis à jour le 13 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K62900En raison de l'annulation des élections départementales de juin 2021, voici les résultats du premier tour des élections départementales partielles 2022 à Lanester (13 mars 2021) Les nombres sont fou…
Benef RSA anciennete dans dispositif CD76 2016a2022 20230817 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Ancienneté des foyers bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA tous régimes : régime général + régime agricole) dans le dispositif, en Seine-Maritime de 2016 à 2022. Ce fichier est issu des …
Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 30 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K73600Ce fichier, dont la production est rendue obligatoire par le Décret n° 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique,…
Limites administratives du département du Morbihan Ville de Lanester Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K37100Limites administratives du département du Morbihan
Rapport Egalité Femmes Hommes CD76 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K6500Prévu par l'article L. 3311-3 du Code Général de Collectivités Locales (CGCT), ce rapport annuel 2024 sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes dans la fonction publique au Départe…
Sites culturels du conseil départemental sites-culturelsConseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 16 déc. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 1K28100Propriétaire de nombreux sites incontournables et de collections d’œuvres exceptionnelles, le Conseil départemental de la Haute-Savoie mène une politique culturelle, patrimoniale et mémorielle forte.…
Elections départementales 2022 à Lanester - Deuxième tour Ville de Lanester Mis à jour le 20 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K59100En raison de l'annulation des élections départementales de juin 2021, voici les résultats du deuxième tour des élections départementales partielles 2022 à Lanester (20 mars 2021) Les nombres sont fo…
Zones pays ain Département de l'Ain Mis à jour le 14 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33000Grandes entités paysagères définies dans le SDENS 2012-2017 - Service de carte représentant schématiquement les grandes zones géo morphologique et dénomination des territoires de l'Ain. La Bresse a…
RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K52500Ce fichier, issu du Rapport Social Unique du Département de la Seine-Maritime, fournit le nombre d'agents occupant un emploi fonctionnel rémunérés au 31/12/2022, par statut d'origine (fonctionnaire o…
4 sites culturels du conseil départemental sites-culturelsConseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 16 déc. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 97792200Propriétaire de nombreux sites incontournables et de collections d’œuvres exceptionnelles, le Conseil départemental de la Haute-Savoie mène une politique culturelle, patrimoniale et mémorielle forte.…
SGAF3 Liste membres Commissions internes CD76 10oct2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 94960100Ce fichier permet de consulter la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime appartenant à une ou plusieurs commissions internes au 10 octobre 2024. Les 70 conseillers départeme…
RSU 121 Nbre agents contractuels sur emploi permanent remuneres CD76 31dec2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 23 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 93261200Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU) annuel, au titre de l’année écoulée. Ce rapport compile les donné…
Nominations aux emplois encadrement superieur par Sexe CD76 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 91620800Ce fichier, dont la production est rendue obligatoire par le Décret n° 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique,…
