Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 84842800Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
Cours d'eau BCAE et police de l'eau en 2025 dans le département de Maine-et-Loire (49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 84320600L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne application de la loi sur l'ea…
Carte des sols hydromorphes du Conseil Départemental de la Mayenne DDT Mayenne Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 80223000Extraction des sols hydromorphes (champ "hydromor" de valeurs '4', '5' et '6') la couche l\_pedo\_demp\_sols\_053 qui est la donnée pédologique du Conseil Départemental de la Mayenne
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole DDTM Aude Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 74941000Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Etat et objectif des masses d'eau cotière dans le bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 22 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 75116000La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) fixe les principes de base d’une politique de l’eau durable. Elle a pour objet d’établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de tr…
Points d'eau écoulement pour l'application des ZNT DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 13 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 63436900Représentation des points d'eau qui répondent aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2017.Il a été pris en application de l'arrêté ministériel du 04 mai 2017 relatif à la mise sur …
Bassins en déséquilibre quantitatif potentiel Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 19 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 62711100Les bassins en déséquilibre quantitatif potentiel sont des parties de masses d’eau souterraine (carte 24) ou de bassins versants de masses d’eau de surface (carte 25) subissant des déséquilibres récu…
DDT05 - Inventaire des zones humides des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 62215700Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanent…
DDT 48 - Cours d'eau validés au titre de la police de l'eau dans le département de la Lozère Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 58418600Date de mise à jour : janvier 2026 Le jeu de donnée contient toute l'hydrographie connue (issues de la BD Topo et des scan 25 d'avant 2011 et complété par des relevés terrain) considérée comme cours …
Partie de la masse d’eau FRHG103 classée en zone de répartition des eaux dans le bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 11 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4929400Une partie de la masse d’eau FRHG103 a été classée en zone de répartition des eaux par l’arrêté 2009-1028 du 31 juillet 2009 du Préfet coordonnateur de bassin Sein-Normandie. La liste des communes co…
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 13 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4676700Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
Points d'eau surfaces pour l'application des ZNT DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 5 mai 2022Métadonnées :Bon (78 %) 45126000Représentation des points d'eau qui répondent aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2017.Il a été pris en application de l'arrêté ministériel du 04 mai 2017 relatif à la mise sur …
Fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine de la Bassée (Bassin Seine-Normandie) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 23 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 45110800En février 2006, un rapport d’étude du fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine alluviale de la Bassée a été remis. Il a permis la définition de zones fonctionnelles permettant la préservation d…
Fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine de la Bassée (Bassin Seine-Normandie) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 23 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 44511800En février 2006, un rapport d’étude du fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine alluviale de la Bassée a été remis. Il a permis la définition de zones fonctionnelles permettant la préservation d…
Probabilité de présence des milieux humides en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 20 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4423800Le premier volet du projet de cartographie nationale des milieux humides, conduit en partenariat entre PatriNat (OFB-MHNH-CNRS-IRD), l'Université de Rennes 2, l'Institut Agro Rennes Angers, l'INRAE e…
Cartographie_des_cours_d_eau_046 DDT Lot Mis à jour le 18 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3173500Cartographie\_des\_cours\_d\_eau\_046- Mise à jour 06-2025 (remplace Cours\_d\_eau\_Lot\_Dordogne\_QB.tab et Identification\_CO\_Carto\_progressive.tab de 10/2021)
Bassins hydrographiques du Vaucluse (84) associés à l'arrêté cadre secheresse interdépartemental DDT Vaucluse Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 18112800Bassins hydrographiques du Vaucluse où sont susceptibles de s'appliquer des mesures de limitation ou de suspension des prélèvements d'eau. Pour chaque bassin hydrographique sont définies des stations…
