Zonage 2018 des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 20 avr. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 4853100Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Zones Vulnérables à la polution par les Nitrates d'origine Agricoles 2015 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 14 nov. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 4804200La délimitationdes zones vulnérables à la polution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décrèt n°93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n°91…
PPRM - Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4753100La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
Arrondissements en Poitou-Charentes (surface) DREAL Poitou-Charentes Mis à jour le 7 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K42100couche des arrondissements en Poitou-Charentes Origine La couche géographique est issue de la base IGN GEOFLA 2009 métropole Historique 21/01/2013 : Mise à jour Organisations partenaires DREAL …
Forêt : Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 25 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4392300Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types : Réserves boisées, Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la r…
Emprise indicative des territoires en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 mars 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4301900Emprise indicative des territoires en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985.: L'emprise géographique regroupe les communes qui sont intégralement classées en zone de montagne et les …
Directive inondation - Activité économique du territoire à risque important d'inondations (TRI) de La Rochelle DREAL Poitou-Charentes Mis à jour le 7 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du littoral Charentais et cartographiées aux fins de rapportage pour la di…
Aire urbaine en Poitou-Charentes (surface) DREAL Poitou-Charentes Mis à jour le 7 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K27800Une aire urbaine (AU) est une notion géographique utilisée en urbanisme. Les définitions et appellations d'une aire urbaine, zone occupée essentiellement par des constructions (d'habitation et d'acti…
Aide à finalité régionale en Poitou-Charentes (surface) DREAL Poitou-Charentes Mis à jour le 7 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K57300La carte des aides à finalité régionale définit les zones et, selon les zones, les limites et conditions dans lesquelles des aides publiques en faveur de l'investissement des entreprises peuvent être…
Taux de boisement en Isère – Millésime 2021 – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 3846800Taux de boisement par commune .en 2021
Urbanisme : autorités compétente en élaboration de documents de planification– Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3472500Table des autorités compétentes en élaboration de documents de planification. – Plan Local d'Urbanisme (PLU), – Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI), – Carte Communale (CC).
AZI du bassin versant du lac de Grandlieu en Loire-Atlantique et Vendée Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K18100Ce lot de données regroupe l'ensemble des des données géographiques relatives de l'atlas des zones inondables (AZI) du bassin versant du lac de Grandlieu en Loire-Atlantique et Vendée. L’atlas des z…
Atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire - limite du secteur d'étude Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 30 juin 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K19600Ces données représentent la limite du secteur d'étude de l'atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire. En amont, le secteur d'étude correspond à la limite du Plan de Prévention du Ris…
Inventaire des cours d'eau au sens de la police de l'eau (v5) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2621500Historique: L’instruction du 3 juin 2015 de Madame la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, vise à l’établissement d’une cartographie des cours d’eau qui couvre a minima l…
Atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire - zone inondable Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 10 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K19600Les données de cette couche correspondent aux zones inondables de l'Estuaire de la Loire définie selon l'approche hydrogéomorphologique. Elles représentent l'enveloppe maximale des zones inondables. …
AZI de la rivière La Maine - Zones inondables - en Loire-Atlantique et Vendée Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 24 janv. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20300Ces données représentent les différents lits des cours d'eau cartographiés selon l'approche hydrogéomorphologique. La zone d'étude de l'atlas des zones inondables (AZI) de la rivière de la Maine s'ét…
Atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire - remblais linéaires Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 30 juin 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16500Les données de cette couche représentent aux remblais linéaires (remblais d'infrastructures linéaires, digues ou autres remblais de type talus, bourrelets ...) situées dans la plaine alluviale de la …
Répartition des correspondants Transition Energétique - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1992700Répartition des correspondants Transition Énergétique par EPCI – Isère Objectifs Identifier les interlocuteurs référents en matière de transition énergétique La transition énergétique et écologique c…
AZI Cours d'eau côtiers - Points d'informations historiques en Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 24 janv. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 97110800Ces données représentent les données historiques issues de repère, témoignage ou archive. Le périmètre d’étude de l'atlas des zones inondables (AZI) des cours d'eau côtiers couvre les bassins versant…
Atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire - remblais surfaciques Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 10 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 8149800Les données de cette couche représentent les zones remblayées dans la plaine alluviale de la Loire. Elles ont été identifiées avec le modèle numérique de terrain de précision, le Litto 3D et complété…
