Éolien : Autres zones prioritaires développement éolien 10ans Cerema Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2171100A la suite du débat public « la mer en débat », une décision de l’Etat a été prise afin de planifier le développement de l’éolien en mer, en prévoyant en particulier le lancement du dixième appel d’o…
Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - France métropolitaine et DROM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 9K6K01Localisation par un ponctuel des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité. La définition d’une insta…
Évaluation préliminaire du risque d’inondation sur le bassin Loire-Bretagne (EPRI) EPRI-LBDREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K73400L’évaluation préliminaire du risque d’inondation est un état des lieux de la sensibilité des territoires au risque d’inondation réalisé à partir des informations aisément mobilisables. Lors du 1er cy…
Plan de prévention des risques naturels ou technologiques (PPRN / PPRT) pour la France métropolitaine et les DROM-COM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 6 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 7K58001Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de Gestion des risques d'inondation du bassin Loire-Bretagne 2022-2027 PGRI-LBDREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K6500Le PGRI-LB est le document de planification dans le domaine de la gestion des risques d'inondation à l'échelle du bassin Loire-Bretagne. Les annexes du PGRI sont disponibles à l'adresse suivante: h…
Évaluation préliminaire du risque d’inondation sur le bassin Rhin-Meuse DREAL Grand Est Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K19600L'EPRI constitue la première étape de la mise en œuvre de la Directive « inondation ». Réalisée à l’échelle de chaque grand bassin hydrographique, elle a pour objectif d’évaluer les conséquences pote…
Répartition des habitats rapportés sous la Directive Habitats Faune Flore en 2018 (DHFF 2018) Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 19 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K64200Fiche de métadonnées des habitats du rapportage DHFF 2018 GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Habitats et biotopes. INSPIRE priority data set : Habitat types and species distribution and range (Ha…
Régions biogéographiques 2016 Système d'information sur la biodiversité Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (67 %) 2K53200Limites officielles des régions biogéographiques utilisées dans la Directive Habitats Faune Flore (92/43/CEE) - Europe 2016 version 1 Ouverture des données : Ouverte. Type de données : Données de ré…
Répartition des espèces exotiques envahissantes dans le cadre du rapportage EEE en 2019 (EEE 2019) Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K1K00Fiche de métadonnées des espèces exotiques envahissantes du rapportage EEE 2019 GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Répartition des espèces. INSPIRE priority data set : Species distribution (Habit…
Dérogations espèces protégées rapportées sous la Directive Habitats Faune Flore en 2021-2022 Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 24 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K49900Données des rapportages européens transmises à la Commission européenne tous les deux ans dans le cadre de l’article 16 de la directive 92/43/CEE concernant la conservation des habitats naturels ains…
Zones de protection spéciale désignés par la France Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K34500Au titre de la directive " Oiseaux ", les propositions de sites font directement l'objet d'une désignation par la France en zones de protection spéciale (ZPS) par arrêté ministériel et publication au…
Sites désignés dans le cadre du rapportage CDDA en métropole Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 20 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K88200Fiche de métadonnées des sites désignés du rapportage CDDA en métropole GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Sites protégés. INSPIRE priority data set : Nationally designated areas - CDDA. Ouvertur…
Répartition des espèces rapportées sous la Directive Habitats Faune Flore en 2018 (DHFF 2018) Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 25 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K46000Fiche de métadonnées des espèces du rapportage DHFF 2018 GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Species distribution. INSPIRE priority data set : Species distribution (Habitats Directive). INSPIRE pr…
Répartition des espèces rapportées dans le cadre de la Directive Oiseaux en 2018 (DO 2018) Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 15 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K63300Fiche de métadonnées des espèces du rapportage DO 2018 INSPIRE priority data set : Bird species distribution (Birds Directive). INSPIRE priority data set : Bird species distribution and range (Birds…
Dérogations espèces protégées rapportées sous la Directive Oiseaux en 2022 Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 24 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K36100Données des rapportages européens transmises à la Commission européenne annuellement dans le cadre de l’article 9 de la directive 2009/147/CE concernant la conservation des oiseaux sauvages. Ouvertu…
Répartition des habitats rapportés sous la Directive Habitats Faune Flore en 2013 (DHFF 2013) Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 28 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K61000Fiche de métadonnées des habitats du rapportage DHFF 2013 GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Habitats et biotopes. INSPIRE priority data set : Habitat types and species distribution and range (Ha…
Sites d'importance communautaire désignés par la France Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K40200Au titre de la directive " Habitats ", les propositions de sites d'importance communautaire (pSIC) transmises par la France à la Commission européenne font l'objet d'une publication en tant que sites…
Sites désignés dans le cadre du rapportage CDDA en outre-Mer Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 22 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K73500Fiche de métadonnées des sites désignés du rapportage CDDA en outre-mer INSPIRE priority data set : Nationally designated areas - CDDA. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Protected sites. Ouvertu…
Répartition des espèces rapportées sous la Directive Habitats Faune Flore en 2013 (DHFF 2013) Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K75800Fiche de métadonnées des espèces du rapportage DHFF 2013 GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Species distribution. INSPIRE priority data set : Species distribution (Habitats Directive). INSPIRE pr…
Répartition des espèces rapportées dans le cadre de la Directive Oiseaux en 2013 (DO 2013) Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 21 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K1K00Fiche de métadonnées des espèces du rapportage DO 2013 INSPIRE priority data set : Bird species distribution (Birds Directive). INSPIRE priority data set : Bird species distribution and range (Birds…
