[TEMP DDTM-06] Porter à connaissance de l'aléa d'inondation pendant l'élaboration des PPRn-I DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 12 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 66134500L\_PAC\_ALEA\_INOND\_006
PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne sur la commune de St-Jean-d'Angély en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K32800Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Jean-d'Angély et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de donn…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 63922300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Côte de référence du PPRI Marne Amont du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 1 avr. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 1K21000Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les inondations constituent …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) dans la vallée de la Seine et de l'Oise - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K65300Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) dans la vallée de la Seine et de l'Oise (Yvelines), approuvé par arrêté préfect…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 22 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 55421300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 54819900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plus hautes eaux connues dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 5 déc. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K15000Localisation des emprises des plus hautes eaux connues dans le département de la Haute-Marne. Ces emprises décrivent un phénomène historique observé et numérisé. Elles sont un élément important dans…
Côte de référence du PPRI Marne Moyenne du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 1 avr. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 1K15800Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les inondations constituent …
Aléas du risque inondation généré par les crues de l'Ornel sur le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 24 janv. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 97842000Localisation des aléas du risque inondation généré par les crues de l'Ornel sur le département de la Haute-Marne. Cette couche fait suite à la révision du PPRI Ornel initié en 2012. Ces données doi…
Côte de référence du PPRI Apance Borne du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 1 avr. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 90615700Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les inondations constituent …
Liste des PPR Inondation dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 18 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K45200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN de l'Île de Ré en Charente-Maritime - risques littoraux , érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K42400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne les 10 communes de l'île de Ré en Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/02/18. Les différentes couches présentes…
Directive inondation - Activité économique du territoire à risque important d'inondations (TRI) de La Rochelle DREAL Poitou-Charentes Mis à jour le 7 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du littoral Charentais et cartographiées aux fins de rapportage pour la di…
Côte de référence du PPRI Marne Aval du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 7 mai 2021Métadonnées :Bon (67 %) 80741000Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les inondations constituent …
PPRN de la commune de Chatelaillon-Plage en Charente-Maritime (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 22 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K62300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chatelaillon-plage et a été approuvé par arrêté préfectoral du 01/04/19. Les différentes couches présentes dans ce lot de donn…
PPRN de la commune de Charron (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K39200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Charron et a été approuvé par arrêté préfectoral du10/08/21. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les…
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels des Ardennes DDT Ardennes Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 69541100Zones réglementées PPRN08
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) dans le département des Yvelines - Réglementation R111-3 DDT Yvelines Mis à jour le 17 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K50300Le plan de prévention des risques naturels (PPRN) est un document réalisé par l’État qui réglemente l’utilisation des sols en fonction des risques naturels auxquels ils sont soumis. Cette réglementat…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de l'île d'Oléron - Feux de forêt et risques littoraux Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 24 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K34500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne les 8 communes de l'île d'Oléron en Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 17/08/18. Les différentes couches présente…
