Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier) Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K28300Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier)
Périmètre informatif des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 6 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K51100Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme (PLU) sont ajoutées pour de raison règlementaire (conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de …
Réglement local de publicité (RLP) dans le département du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 avr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 97233100Le règlement local de publicité définit une ou plusieurs zones où s'applique une réglementation plus restrictive que les prescriptions du règlement national issu des articles L581-1 à 13 du code de l…
Plan de zonage du PLU Bordeaux Métropole Mis à jour le 3 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement et de développement de Bordeaux Métropole. Il est composé de plusieurs documents graphiqu…
Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 23 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 80432800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Il s'agit là d'une prescription se présentant sous la forme d'une information linéaire, qui ap…
Droit de préemption urbain dans le département du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 76940400Les communes dotées d'un plan d'occupation des sols rendu public ou d'un plan local d'urbanisme approuvé peuvent, par délibération, instituer un droit de préemption urbain sur tout ou partie des zone…
Zonage Plan Local d'Urbanisme - Tours Métropole Val de Loire Tours Métropole Val de Loire Mis à jour le 18 avr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 7K2K00Les zonages : plan local d'urbanisme de 22 communes de Tours Métropole Val de Loire Le zonage est un outil de règlementation et de contrôle de l'utilisation du sol. Le mot est dérivé de la pratique …
État d'avancement des procédures d'urbanisme en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 67333100Objets surfaciques des procédures d'urbanisme dans le département de la Charente. Description du document d'urbanisme opposable s'appliquant à la commune dans son dernier état connu et précisant sa s…
Prescription surfacique (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K16800 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous l…
Information ponctuelle (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22200 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les informations du PLU 3.1 peuvent être linéaires, ponctuelles ou informatives. Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'vill…
Règlement local de publicité Eurométropole de Strasbourg Mis à jour le 3 janv. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 3K2K00Zonages du règlement local de publicité (RLPI) de l'Eurométropole de Strasbourg, approuvé le 28 juin 2019. Liens utiles au format PDF : règlement plan de zonage (extrait des annexes du règlement) …
Document d'urbanisme (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 9488900 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Cette classe d'objets gère comme u…
Informations surfaciques des PLU de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 5082100Ces données recensent les classes d’objets concernant les périmètres d’informations surfacique. On peut consulter les éléments suivants: Des zones de risques spécifiques (inondations, glissements de…
Zonage d'urbanisme de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4723900Un PLU dématérialisé constitue une base de données réglementaire qui recense l’ensemble des règles d’urbanisme applicables sur un territoire donné. Lorient Agglomération, qui dispose des compétences …
Prescription linéaire (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 75718400 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous l…
Servitudes PLU Bordeaux Métropole Mis à jour le 3 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (22 %) 736000Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement et de développement de Bordeaux Métropole. Il est composé de plusieurs documents graphiqu…
Habillage linéaire (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 62818200 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines)…
Carroyage des plans de zonage PLU et VDP Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 62117900 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Carroyage des plans de zonage PLU (Plan Local d'Urbanisme) et VDP (Ville de Pierre) au standard CNIG. Pour chaque zonage, le lien d'accès au…
Zone du document d'urbanisme (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 61520500 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles…
Prescriptions linéaires des PLU de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3791600Un PLU dématérialisé constitue une base de données réglementaire qui recense l’ensemble des règles d’urbanisme applicables sur un territoire donné. Lorient Agglomération, qui dispose des compétences …
