PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Romegoux en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 94422900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Romegoux et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/08/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
PPRN de la commune de Saint Georges de Didonne soumis aux aléas submersion, érosion et feu de forêt - Charente-Maritiim Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 94121500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Île d'Aix et a été approuvé par arrêté préfectoral du18/07/2018. Les différentes couches présentes dans ce lot de données so…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) de la vallée de la Mauldre - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 94143100Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) de la vallée de la Mauldre (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 18 s…
PPRN inondation par débordement de la Boutonne sur la commune des Nouillers en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 93728500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune des Nouillers et a été approuvé par arrêté préfectoral du 09/10/2001. Les différentes couches présentes dans ce lot de données so…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de mouvements de terrain liés aux cavités pour les communes de Chavenay et de Feucherolles - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 8 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92841900Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Chavenay et de Feucherolles (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 27 octobre…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Geay en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 92125500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Geay et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/08/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont le…
PPRL Baie de Bourgneuf Nord : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 20cm (évènement de référence), en Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 13 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 91530500Ces données correspondent à la hauteur (NGF-IGN 69) de submersion marine pouvant âtre atteinte en tout point du territoire exposé au risque sous l' événement de référence du PPRL (Xynthia+20cm). Cett…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Saint-Cyr-l'Ecole - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 90237500Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 21 juin 2012. Pour …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Louveciennes - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 88932800Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Louveciennes (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 6 septembre 2012. Pour l…
PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Augustin-sur-Mer en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 88123400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Augustin-sur-Mer et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/10/2003. Les différentes couches présentes dans ce lot de d…
PPRN inondation par débordement de la Seugne et mouvements de terrain de la commune de Jonzac en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 87931500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Jonzac et a été approuvé par arrêté préfectoral du 20/11/2000. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont l…
PPRL Baie de Bourgneuf Nord : Zonage réglementaire pour la submersion marine en Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 13 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 89033400Les données de cette couche correspondent aux différentes zones réglementaires correspondant aux secteurs impactés par l'aléa submersion marine relatif au Plan de prévention des Risques Littoraux (PP…
PPRN de la commune de Meschers sur Gironde soumis aux aleas submersion, éosion et feu de foret - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 22 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 87632400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Meschers-sur-Gironde, et a été approuvé par arrêté préfectoral du 11 février 2022. Les différentes couches présentes dans ce l…
PPRN de la commune de Vergeroux soumis a l'alea submersible - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 86324900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune du Vergeroux et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/07/21. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
PPRN de la commune de Esnandes (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85526700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune d'Esnandes et a été approuvé par arrêté préfectoral du11/12/2020. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont l…
PPRN de la commune de Tonnay-Charente soumis àl'aléa submersible - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 5 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 85023900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tonnay-Charente et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/07/2021. Les différentes couches présentes dans ce lot de donné…
PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Chaniers en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 85025700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune Chaniers en Charente-Maritime, et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce …
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Bords en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 3 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 84428600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bords et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/08/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
PPRN de la commune de Marans soumis a l'alea submersible - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 83631500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Marans et a été approuvé par arrêté préfectoral du1 10/08/21. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
Servitudes des zones réglementaires des PPRN PPRM, catégorie PM1 sur le département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82127800En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
