PPRN PAC : Liste des projets portés à connaissance et numérisés - Isére DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5334200Les plans de prévention des risques (PPR) sont institués par les articles L562-1 à L562-9 et R562-1 suivants du Code de l’Environnement. Ils constituent l’instrument essentiel de l’État en matière de…
Communes concernées par au moins un plan de prévention des risques (naturel ou technologique) dans le département de la Meuse DDT de la Meuse Mis à jour le 13 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4434200Communes concernées par au moins un plan de prévention des risques (naturel ou technologique) dans le département de la Meuse: soit par un plan de prévention des risques naturels (PPRN) créé par la …
PPRN Porté à connaissance de Allemont en date du 30/04/2004 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44021600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Directive inondation - Activité économique du territoire à risque important d'inondations (TRI) de La Rochelle DREAL Poitou-Charentes Mis à jour le 7 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du littoral Charentais et cartographiées aux fins de rapportage pour la di…
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels des Ardennes DDT Ardennes Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 69541100Zones réglementées PPRN08
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) dans le département des Yvelines - Réglementation R111-3 DDT Yvelines Mis à jour le 17 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K50900Le plan de prévention des risques naturels (PPRN) est un document réalisé par l’État qui réglemente l’utilisation des sols en fonction des risques naturels auxquels ils sont soumis. Cette réglementat…
Dossier Départemental sur les Risques Majeurs de l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 4 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K57100L’information des citoyens sur les risques naturels et technologiques majeurs est un droit inscrit dans le Code de l’environnement. Elle doit permettre aux citoyens de connaître les dangers auxquels …
Périmètres des TRI du district de l'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord, 2019 DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 4 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 65228300Périmètres des TRI du district de l'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord, 2019
Périmètres des TRI du district de la Sambre, 2019 DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 4 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 61632600Périmètres des TRI du district de la Sambre, 2019
Suivi des PAC liés aux risques dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 10 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K92K00Fichier utilisé pour suivre les PAC de l'Hérault. Les documents sont publiés sur le site IDE Risques naturels et technologiques/TIM/PAC.
Risques anthropiques en cours de connaissance dans la région Grand-Est DREAL Grand Est Mis à jour le 27 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1851100Les secteurs où les risques anthropiques sont en cours de connaissance correspondent aux secteurs où des études/documents mettent en exergue des aléas ou des risques pour lesquels l’inspection des in…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Conflans-Sainte-Honorine - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41700Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 30 décembre 2…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) de la Bièvre et du ru de Vauhallan - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41000Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) de la Bièvre et du ru de Vauhallan (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral …
Zonage en potentiel radon Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 9K1K00La cartographie des zones à potentiel radon des sols a été établie par l’IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire). Elle est à l’échelle communale afin de connaître le potentiel radon…
Document PPRT sur le département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 9 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39700Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument ess…
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRN sur le département de la Meuse (55) DDT de la Meuse Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 258100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Document PPRN sur le département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 17 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels (PPRN) dans le département des Yvelines - Réglementation Cavités souterraines R111-3 DDT Yvelines Mis à jour le 9 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Port-Marly - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33900Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Port-Marly (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 15 avril 2019. Pour les PP…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Bréval - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39700Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Bréval (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 13 août 2014. Pour les PPR nat…
