Délibération subvention logement social H17-001-2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K11900Délibération n°DL2017-02-01\_15
Délibération demande de subvention pour Journée Entreprises 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K6700{{description}}
Délibération subvention logement social H17-008 -2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 9987500Délibération n°DL2017-10-04\_12
Martigues - Urbanisme - Nature des demandes et réponses administratives associées Ville de Martigues Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 99311300Nombre et nature des demandes d'urbanisme déposées depuis 1933 avec leur réponse administrative associée. Ce nombre est classé par année civile, par nature de la demande et par statut de la réponse a…
Délibération Subvention Logement social H16-002 - 2016 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 7525400Délibération n°DL2016-12-14\_22
Délibération subvention logement social H18-008 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 6955700Délibération n° DL2018-09-26\_21
publication des subventions aux associations Conseil Départemental de Vaucluse Mis à jour le 16 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 613000Publication des subventions aux associations
Délibération subvention logement social H18-006 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 5965300Délibération n°DL2018-05-23\_14
Délibération subvention logement social H18-013 -2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 5846100Délibération n° DL2019-02-13\_16
Délibération subvention logement social H18-005 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 5825700Délibération n°DL2018-04-04\_14
Données essentielles des conventions de subvention 2024 DEPARTEMENT DU LOT Département Lot Mis à jour le 26 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5008100Données essentielles des conventions de subvention 2024 DEPARTEMENT DU LOT
Subventions subVILLE DE QUIMPER Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 38120400Subventions d'un montant annuel supérieur à 23 000 € attribuées par la Ville de Quimper. La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire. &…
Subventions attribuées sur l'enveloppe du BOP 177 DELETED DELETEDMis à jour le 3 juin 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K13400Subventions attribuées dans le région Pays de La Loire au titre du BOP 177
Liste des subventions aux associations 2018 VDLVille de Lisieux Mis à jour le 27 févr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K35400Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subv…
SLA - Fonds de concours attribués aux communes- campagne de 2021-2026 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K00Saint-Louis Agglomération a décidé de renouveler le dispositif d’attribution de fonds de concours en faveur de ses communes membres pour la période 2021-2026 comme cela avait déjà été fait pour la pé…
SUBVENTIONS SUPERIEURES A 23 000 EUROS Ville de Dreux Mis à jour le 29 mai 2020Métadonnées :Bon (67 %) 3K23400Etat des versements
SLA - Subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2020 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 23 nov. 2021Métadonnées :Bon (100 %) 3K71100Ensemble des subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2020, le type, le montant et le bénéficiaire y sont mentionnés. Personnes référentes des données : Marion Perez - Service Open Dat…
Données essentielles des conventions de subvention du Conseil départemental des Deux-Sèvres Conseil départemental des deux-sèvres Mis à jour le 11 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K29600Jeu de données comprenant les données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 € du Conseil départemental des Deux-Sèvres.
SLA - Subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2022 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 18 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K68800Ensemble des subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2022, le type, le montant et le bénéficiaire y sont mentionnés. Personnes référentes des données : Marion Perez - Service Open Dat…
SLA - Fonds de concours attribués aux communes- campagne de 2018-2020 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 14 oct. 2021Métadonnées :Bon (100 %) 2K1K00Saint-Louis Agglomération a décidé de mettre en place un dispositif d’attribution de fonds de concours en faveur de ses communes membres sur la période 2018-2020 inclus. Le fonds de concours est une…
